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Aucadastre

Chemin de Montfroment, Bard

Numéros de la voie16
Parcelle
A 664
Contenance
882 m²
Zone d'urbanisme
A
Zone agricole - Secteur pour le maintien et le développement de l'activité agricole
Bâtiment
6,2 m

Identifiant 420120000A0664Feuille 000 A 01Échelle 1:2500Édition 5

Connaître le propriétaire

50 m
35 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
578,5 m
Pente du terrain
19,1 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 710 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 556 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, zone agricole - secteur pour le maintien et le développement de l'activité agricole, du PLUi Loire Forez, en vigueur depuis le 13/12/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/06/2025Permis de construire042012250000331 Chemin de MontfromentB 8181 logement, 149 m²1 100 m²commencéparticulier
14/11/2023Permis de construire04201223M00155 Chemin de MontfromentBD 8191 logement, 120 m²1 137 m²commencéparticulier
23/08/2018Permis de construire04201218M0005Chemin de MontfromentA 3701 logement, 187 m²925 m²terminéparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 69 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
15/02/20245 Che de MontfromentVente1 137 m² de terrain110 000 €
03/10/202331 Che de MontfromentVente1 014 m² de terrain120 000 €
15/06/20235 Che de MontfromentVente988 m² de terrain118 560 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 95 Chemin de Montfroment 42600 Bard272 m²1979CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m8

Les 1 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.