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Aucadastre

la Côte du Haut, Bart

Numéros de la voie15
Zone d'urbanisme
UE
Zone urbanisée de faible densité à dominante d'habitat individuel
Bâtiment
1,7 m

Feuille AC 01Échelle 1:1000Édition 8

Connaître le propriétaire

250 m
221 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
403,3 m
Pente du terrain
10,6 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 449 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 445 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UE, zone urbanisée de faible densité à dominante d'habitat individuel, du PLU Bart, en vigueur depuis le 05/04/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Prévention du risque mouvement de terrain: moraines, groises, éboulis et dépôts superficiels sur versants non marneux
  • Le Droit de Préemption (DPU) est institué, par DCM du 01/06/1979 et modifié par délibération du 29 septembre 2006 applicable sur toutes les zones U et AU

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
16/04/2025Cote du HautDépendance, Maison100 m²197 000 €1 970 €
17/09/2022Cote du HautMaison, Local industriel. commercial ou assimilé124 m²275 000 €2 218 €
09/11/2021Cote du HautDépendance, Maison162 m²355 000 €2 191 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles15 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 24/10/1999
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.