Avenue d'Alsace, Belfort
- Parcelle
- AH 9
- Contenance
- 639 m²
- Zone d'urbanisme
- UAb
- Secteur en partie les faubourgs Jean-Jaurès, de Montbéliard, de Lyon et le quartier du Fourneau
- Bâtiment
- 8,1 m
- 3 étages
Identifiant 90010000AH0009Feuille 000 AH 01Échelle 1:1000Édition 5
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 366,1 m
- Pente du terrain
- 0,6 %
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 543 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 492 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UAb, secteur en partie les faubourgs jean-jaurès, de montbéliard, de lyon et le quartier du fourneau, du PLU Belfort, en vigueur depuis le 17/10/2024.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions6
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Patrimoine bâti à protégé : Ensemble urbain remarquable
- Aléa " Effondrement/affaissement lié au Karst" : Niveau Faible
- Gonflement Argile : Faible
- Aléa glissement de terrain - Niveau Nul
- Aléa chute de blocs - Niveau Nul
- Patrimoine bâti à protégé : Bâtiment à valeur patrimoniale de (Grand intérêt)
Informations4
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Taxe d'aménagement (article L. 331-1 du code de l'urbanisme): 4 % pour la part communale et 2,5 % : part départementale.
- Droit de préemption commercial
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 07/07/2021 | 25 Av D Alsace | Dépendance, Maison | 133 m² | 267 000 € | 2 008 € |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 65 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 85 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 58 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 65 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 85 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 85 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 65 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 65 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 65 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 85 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 46 m² | — | C | C |
| appartement, 1 Avenue d'Alsace 90000 Belfort | 65 m² | — | C | C |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m3
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Collège de ChâteaudunpublicULISsans cantine
- Ecole primaire ChâteaudunpublicULIS
- Ecole primaire Jean Jaurèspublic
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.