Chemin de Tournod, Belley

Numéros de la voie79

5 5bis 22 24 32 73 95 104 114 115 162 174 175 232 256 294 374 423 456 478 520 544 555 555bis 565 565b 565c 565t 572 606 648 688 708 721 721a 721b 721c 721q 721t 730 780 781 807 808 819 825 832 862 871 911 911bis 911quater 911ter 929 948 948bis 951 1000 1025 1036 1066 1098 1103 1103bis 1154 1170 1196 1217 1232 1245 1245bis 1245quater 1245ter 1256 1290 1296 1305 1325 1388

Parcelle: AX 248
Contenance: 154 m²
Zone d'urbanisme: UD; Zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel
Bâtiment: 8,8 m; 2 étages

Identifiant 01034000AX0248Feuille 000 AX 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

45 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude: 318,5 m
Pente du terrain: 14,5 %; vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc: 3 862 kWh/an
Ensoleillement reçu: 1 650 kWh/m²

Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/11/2023	Permis de construire00103423C0032	Chemin de Tournod	AX 292	1 logement, 214 m²	815 m²	autorisé	particulier
13/07/2023	Permis de construire00103423C0021	Chemin de Tournod	AX 291, AX 291	1 logement, 176 m²	1 666 m²	autorisé	particulier
12/07/2023	Permis de construire00103423C0019	Chemin de Tournod	AX 293	1 logement, 196 m²	—	autorisé	particulier
11/10/2022	Permis de construire00103422C0032	Chemin de Tournod	AX 288	1 logement, 127 m²	828 m²	terminé	particulier
23/05/2022	Permis de construire00103422C0014	Chemin de Tournod	AX 259	1 logement, 223 m²	1 108 m²	autorisé	particulier
03/11/2021	Permis de construire00103421C0028	Chemin de Tournod	AX 129, AX 29	1 logement, 103 m²	766 m²	terminé	particulier

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 510 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

Logement	Surface	Construit	Énergie	Climat
maison, 871 Chemin de Tournod 01300 Belley	130 m²	—	D	B
maison, 1036 Chemin de Tournod 01300 Belley	111,3 m²	2000	C	C
maison, 948 Chemin de Tournod 01300 Belley	116 m²	—	D	B
maison, 951 Chemin de Tournod 01300 Belley	222,3 m²	1984	C	C
maison, 948 Chemin de Tournod 01300 Belley	100 m²	—	D	B
maison, 565 Chemin de Tournod 01300 Belley	148 m²	—	A	A
maison, 825 Chemin de Tournod 01300 Belley	152,6 m²	—	D	B
maison, 721 Chemin de Tournod 01300 Belley	169 m²	—	D	C
maison, 520 Chemin de Tournod 01300 Belley	153,8 m²	1975	E	D
maison, 232 Chemin de Tournod 01300 Belley	108,8 m²	—	D	B
maison, Chemin de Tournod 01300 Belley	100,1 m²	—	A	A
maison, 22 Chemin de Tournod 01300 Belley	108,1 m²	2001	C	C

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5

Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3

Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001

Sites potentiellement pollués4 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Voies voisines1

Rue de Tournod8 m

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.