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Aucadastre

Cublond, Belley

Numéros de la voie2
Parcelle
A 2412
Contenance
820 m²
Zone d'urbanisme
UD
Zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel
Bâtiment
6,2 m
2 étages

Identifiant 010340000A2412Feuille 000 A 02Échelle 1:1250Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
57 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Photographie aérienne de la parcelle A 2412 à Belley, son contour tracé
Parcelle A 2412IGN, BD ORTHODéplacer la carte sur cadastre.data.gouv.fr

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
276 m
Pente du terrain
1,6 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 862 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 649 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
09/08/2022Permis de construire00103421C0076Lot N Cublond0A 2901 logement, 152 m²700 m²commencéparticulier
09/08/2022Permis de construire00103421C0077Lot N Cublond0A 2901 logement, 79 m²663 m²commencéparticulier
09/08/2022Permis de construire00103421C0078Lot N Cublond0A 2901 logement, 110 m²684 m²commencéparticulier
08/08/2022Permis de construire00103421C0075Lot 1 Cublond0A 2901 logement, 128 m²679 m²autoriséparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 510 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001
Sites potentiellement pollués6 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Sabine ZlatinpublicULIS
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège du Sabine Zlatinpublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.