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Aucadastre

Route d’Arbignieu, Belley

Numéros de la voie43
Parcelle la plus proche
D 1434
l'adresse est placée sur la voie, à 2 m du bord de cette parcelle
Contenance
1 473 m²
Zone d'urbanisme
UD
Zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel
Bâtiment
5,8 m

Identifiant 010340000D1434Feuille 000 D 03Échelle 1:2500Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
35 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
294,6 m
Pente du terrain
7,8 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 860 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 649 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
28/09/2021Permis de démolir00103421C0008988 Route d'Arbignieu0D 589, 0D 586, 0D 5854 541 m²autoriséparticulier
07/08/2018Déclaration préalable00103418C0055Route d'Arbignieu0D 16920 m²14 500 m²autoriséBRIGADES NATURE AIN

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 510 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
03/06/2025305 Rte ArbignieuMaison109 m²274 000 €2 514 €
16/07/20241456 Rte ArbignieuMaison164 m²282 150 €1 720 €
03/11/2022305 Rte ArbignieuDépendance, Maison181 m²437 000 €2 414 €
14/10/20229023 Rte ArbignieuMaison112 m²303 000 €2 705 €
04/02/202212 Rte ArbignieuMaison159 m²288 000 €1 811 €
28/06/2021305 Rte ArbignieuMaison, Dépendance462 m²415 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 135 Route d'Arbignieu 01300 Belley150,4 m²DB
maison, 191 Route d'Arbignieu 01300 Belley171,8 m²CC
maison, 260 Route d'Arbignieu 01300 Belley70 m²1950DD
maison, 1298 Route d'Arbignieu 01300 Belley133 m²CB
maison, 1298 Route d'Arbignieu 01300 Belley133 m²CB
maison, 305 Route d'Arbignieu 01300 Belley109,4 m²1999DB
maison, Route d'Arbignieu 01300 Belley174,9 m²1949FE
maison, 1456 Route d'Arbignieu 01300 Belley180,1 m²1962BA
maison, 305 Route d’Arbignieu 01300 Belley181 m²1996CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m12

Les 5 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.