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Aucadastre

Rue des Aulnes, Belley

Numéros de la voie11
Parcelle
C 1015
Contenance
935 m²
Zone d'urbanisme
UD
Zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel
Bâtiment
3,4 m

Identifiant 010340000C1015Feuille 000 C 01Échelle 1:2500Édition 9

Connaître le propriétaire

50 m
50 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
279,2 m
Pente du terrain
8,9 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 782 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 615 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zones mixtes périphériques à dominante d'habitat individuel, du PLU Belley, en vigueur depuis le 28/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/11/2022Permis de construire00103422C0033Rue des Aulnes0C 1284, 0C 1017, 0C 10181 logement, 130 m²935 m²commencéparticulier
07/10/2019Permis de construire00103419C0034Rue des Aulnes0C 1224, 0C 12271 logement, 100 m²825 m²autoriséparticulier
16/04/2019Permis de construire00103419C0001Rue des Aulnes0C 1227, 0C 12241 logement, 125 m²1 726 m²annuléparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 510 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 72 Rue des Aulnes 01300 Belley113 m²2006BA
maison, Rue des Aulnes 01300 Belley99,2 m²2023AA
immeuble, Rue des Aulnes 01300 BelleyEB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²EB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²DB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²DB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²DB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²DB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²EB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²DB
appartement, Rue des Aulnes 01300 Belley26,1 m²DB
maison, 166 Rue des Aulnes 01300 Belley110 m²2015BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués8 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.