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Aucadastre

Permis de construire de Bésignan

8 autorisations d'urbanisme délivrées de Bésignan entre 2013 et 2022, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
6
Locaux non résidentiels
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
2
sur les cinq dernières années

Les autorisations8

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20223 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
14/09/2022Permis de construire02605022N0001Hammeau des GrangesA 695, A 697, A 6991 logement825 m²commencéparticulier
09/09/2022Permis de construire02605022N0002Les MontauxC 21263 m²9 810 m²autoriséparticulier
03/01/2022Permis de construire02605021N0002990 Chem des MartinellesB 2581 logement, 145 m²2 900 m²commencéparticulier
20202 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/11/2020Permis de construire02605020N0002Hameau des GrangesC 2742 logements, 13 m²2 080 m²terminéparticulier
24/04/2020Permis de construire02605020N0001990 Chem des MartinellesB 259, B 2581 logement, 176 m²12 070 m²annuléparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
24/12/2015Permis de construire02605015N0001MarcellinA 7011 logement, 104 m²1 322 m²terminéparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/03/2014Permis de construire02605013N0004Le MoulinB 730, B 7281 logement1 m²autoriséparticulier
20131 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/04/2013Permis de construire02605013N0001Pres de MontauxA 68995 m²5 450 m²autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bésignan, rue par rue