Permis de construire de Bessuéjouls

23 autorisations d'urbanisme délivrées de Bessuéjouls entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 8
Locaux non résidentiels: 15
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations23

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/05/2026	Déclaration préalable0120272600002	67 Impasse des Chalets	0B 936	1 logement, 64 m²	1 200 m²	autorisé	particulier

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/08/2025	Permis de construire0120272500003	Rames	0A 1467, 0A 204, 0A 203	—	7 920 m²	autorisé	particulier
04/06/2025	Permis de construire0120272500002	949 Route de Caplong	0C 538, 0C 567	1 logement	9 551 m²	commencé	particulier

20243 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/10/2024	Permis de construire01202724G0003	La Boriette	B 716, B 834, B 711	1 logement, 120 m²	18 060 m²	commencé	particulier
23/07/2024	Permis de construire01202724G0001	Rue du Chateau	0B 1044, 0B 931, 0B 798	1 logement, 125 m²	7 309 m²	autorisé	particulier
23/07/2024	Permis de construire01202724G0001	Rue du Chateau	0B 1044, 0B 931, 0B 798	125 m²	7 309 m²	autorisé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/10/2023	Permis de construire01202723G0002	La Grotte	A 1713, A 1800	1 logement, 49 m²	1 204 m²	commencé	particulier
28/08/2023	Permis de construire01202723G0001	Le Causse	A 1506	109 m²	27 379 m²	terminé	GAEC DE CALDEGOUSE
27/03/2023	Déclaration préalable01202723G0002	Coudoustrines	ZC 39	18 m²	17 729 m²	autorisé	ENEDIS

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2022	Permis de construire01202722G0003	Le Briffoul	A 528	11 m²	334 m²	autorisé	particulier
04/11/2022	Permis de construire01202722G0001	La Boriette	B 715	252 m²	2 620 m²	autorisé	particulier
23/08/2022	Permis de construire01202722G0002	Le Causse	A 1506, A 1507, A 684	438 m²	49 225 m²	commencé	GAEC DE CALDEGOUSE

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/07/2021	Permis de construire01202721G0002	Le Causse	A 1506	1 logement, 149 m²	27 379 m²	autorisé	particulier
19/01/2021	Permis de construire01202720G0001	Remiral	A 1786	200 m²	1 069 m²	commencé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/08/2017	Permis de construire01202717C1002	Gondal	A 1751	1 logement, 4 m²	2 069 m²	autorisé	particulier

20164 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/12/2016	Permis de construire01202716C1007	Carriere Haute	A 53, A 72, A 1662	—	16 474 m²	annulé	particulier
28/11/2016	Déclaration préalable01202716C2008	Fournies	. 34	—	—	terminé	particulier
23/06/2016	Déclaration préalable01202716C2005	Saint Pierre	A 9610, A 371, A 360	4 m²	2 996 m²	terminé	COMMUNE DE BESSUEJOULS
12/05/2016	Permis de construire01202716C1003	La Vayssiere	B 316, B 315, B 314	1 logement, 78 m²	1 566 m²	commencé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/10/2014	Permis de construire01202714C1003	Le Bibal	A 584	257 m²	3 230 m²	terminé	particulier
10/07/2014	Permis de construire01202714C1001	Les Treize Vents	A 1506, A 685D, A 685C	470 m²	33 374 m²	commencé	GAEC DE CALDEGOUSE

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/12/2013	Permis de construire01202713C1003	Les Claux	ZA 37	240 m²	5 000 m²	terminé	particulier
22/03/2013	Permis de construire01202713C1001	Saint-Pierre de Bessuejouls	A 371, A 370, A 363	16 m²	2 996 m²	terminé	COMMUNE DE BESSUEJOULS

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bessuéjouls, rue par rue