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Aucadastre

Square Joseph Madec, Bonsecours

Numéros de la voie3
Parcelle
AL 502
Contenance
900 m²
Zone d'urbanisme
UBB1
Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel
Bâtiment
14,7 m
5 étages

Identifiant 76103000AL0502Feuille 000 AL 01Échelle 1:1000Édition 12

Connaître le propriétaire

50 m
46 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
154,1 m
Pente du terrain
5,3 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 256 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 349 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UBB1, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Secteur de mixité sociale SMS1

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 2 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours103 m²DD
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours68,4 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours83,8 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours82,6 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours68,4 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours82,6 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours82,6 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours83,8 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours104,4 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours41,1 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours83,8 m²1974CC
appartement, 6 Square Joseph Madec 76240 Bonsecours68,4 m²1974CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/08/2020
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m132

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.