Rue des Plaines, Bonson

Numéros de la voie20

1 1B 1Ter 2 3 4 5 6 7 7 8 9 9A 9B 9Bis 10 11 12 13 14

Zone d'urbanisme: U3; Zone urbaine - Secteur d'habitat individuel peu dense
Bâtiment: 3,4 m; 1 étage

Feuille AA 01Échelle 1:1000Édition 5

Connaître le propriétaire

138 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude: 379,1 m
Pente du terrain: 0,1 %
Toiture solaire, 3 kWc: 3 681 kWh/an
Ensoleillement reçu: 1 549 kWh/m²

Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone U3, zone urbaine - secteur d'habitat individuel peu dense, du PLUi Loire Forez, en vigueur depuis le 13/12/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

Périmètre de droit de préemption urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/03/2023	Déclaration préalable04202223M0014	Les Plaines	AT 132, AT 146	25 m²	37 046 m²	autorisé	ENEDIS
13/09/2022	Permis de construire04202222M0008	Les Plaines	AT 61, AT 65, AT 75	812 m²	4 433 m²	annulé	C & V IMMOBILIER
13/09/2022	Permis de construire04202222M0009	Les Plaines	AT 61, AT 65, AT 75	1 189 m²	4 433 m²	commencé	particulier
05/08/2021	Permis de construire04202221M0021	Les Plaines	AT 61, AT 65, AT 75	609 m²	4 433 m²	annulé	ALTINNOVA
29/06/2021	Permis de construire04202221M0009	Les Plaines	AT 139	1 250 m²	6 546 m²	autorisé	particulier
03/01/2020	Permis de construire04202219M0020	9 Rue des Plaines	AV 8	5 logements	2 296 m²	annulé	particulier
12/12/2019	Permis de construire04202219M0022	Les Plaines	AS 172	1 logement, 95 m²	624 m²	autorisé	particulier
26/11/2019	Permis de construire04202219M0021	Rue des Plaines	AV 43	1 logement, 88 m²	—	commencé	particulier

Afficher les 24 autorisations plus anciennes

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/07/2019	Permis de construire04202219M0014	Rue des Plaines	AV 44	1 logement, 88 m²	—	commencé	particulier
28/03/2019	Permis de construire04202219M0003	Rue des Plaines	AV 2	1 logement, 81 m²	1 546 m²	annulé	particulier
20/12/2018	Permis de construire04202218M0019	Les Plaines	AT 34, AT 36	220 m²	2 535 m²	commencé	particulier
07/05/2018	Permis de construire04202217M0049	Les Plaines	AT 81, AT 83, AT 90	—	7 735 m²	commencé	particulier
10/03/2017	Permis de construire04202216M0026	Les Plaines	AP 22	3 logements, 277 m²	—	autorisé	particulier
14/12/2015	Permis de construire04202215M0022	Les Plaines	AT 127	1 043 m²	5 881 m²	commencé	LA CHTIPHANOISE
29/07/2015	Permis de construire04202215M0012	Lieu-Dit les Plaines	AR 249	1 logement, 104 m²	224 m²	terminé	particulier
07/05/2015	Permis de construire04202215M0009	Les Plaines	AR 267	1 logement, 85 m²	260 m²	terminé	particulier
06/05/2015	Permis de construire04202215M0008	Lieu-Dit les Plaines	AR 262	1 logement, 85 m²	290 m²	terminé	particulier
09/03/2015	Permis de construire04202215M0002	Les Plaines	AR 20	1 logement, 85 m²	5 498 m²	commencé	particulier
08/12/2014	Permis de construire04202214M0043	Lieu Dit les Plaines	AR 20	1 logement, 86 m²	5 498 m²	terminé	particulier
13/11/2014	Permis de construire04202214M0018	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 86 m²	9 700 m²	terminé	particulier
13/11/2014	Permis de construire04202214M0037	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 89 m²	9 700 m²	terminé	MAISONS REVOLUTION
13/11/2014	Permis de construire04202214M0038	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 89 m²	9 700 m²	terminé	MAISONS REVOLUTION
13/11/2014	Permis de construire04202214M0039	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 70 m²	9 700 m²	terminé	MAISONS REVOLUTION
13/11/2014	Permis de construire04202214M0040	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 89 m²	9 700 m²	terminé	MAISONS REVOLUTION
13/11/2014	Permis de construire04202214M0041	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 88 m²	9 700 m²	terminé	MAISONS REVOLUTION
13/11/2014	Permis de construire04202214M0042	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 89 m²	9 700 m²	terminé	MAISONS REVOLUTION
13/10/2014	Permis de construire04202214M0019	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 86 m²	9 700 m²	terminé	particulier
07/10/2014	Permis de construire04202214M0015	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 86 m²	9 700 m²	terminé	particulier
07/10/2014	Permis de construire04202214M0016	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 86 m²	9 700 m²	terminé	particulier
07/10/2014	Permis de construire04202214M0017	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 86 m²	9 700 m²	terminé	particulier
07/10/2014	Permis de construire04202214M0021	Les Plaines	AR 19P, AR 20, AR 201P	1 logement, 85 m²	9 700 m²	terminé	particulier
01/09/2014	Permis de construire04202214M0012	Les Plaines	AT 68, AT 93, AT 98	109 m²	2 200 m²	terminé	particulier

32 autorisations rattachées à cette voie sur les 348 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

Date	Adresse	Bien	Surface	Prix	Au m²
31/01/2023	9 Rue des Plaines	Local industriel. commercial ou assimilé	400 m²	80 000 €	200 €

Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

Logement	Surface	Construit	Énergie	Climat
maison, 9 Rue des Plaines 42160 Bonson	145 m²	1971	C	B
appartement, 7 Rue des Plaines 42160 Bonson	60,5 m²	—	E	E

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5

Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3

Catastrophes naturelles9 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m44

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines2

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.