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Aucadastre

Permis de construire de Bouhans-et-Feurg

8 autorisations d'urbanisme délivrées de Bouhans-et-Feurg entre 2013 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
6
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Logements autorisés
3
sur les cinq dernières années

Les autorisations8

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20233 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
07/07/2023Permis de construire07008023O0003Route de PoyansZE 21 logement, 207 m²31 560 m²commencéparticulier
16/06/2023Permis de construire07008023O00025 Rue de QualetrainC 5251 logement, 90 m²880 m²terminéparticulier
23/03/2023Permis de construire07008023O0001Rue de l'EgliseE 1211 logement, 159 m²1 552 m²commencéparticulier
20202 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/07/2020Permis de démolir07008020D0001Poirier la FenetreC 469, C 3904 869 m²autoriséparticulier
18/04/2020Permis de construire07008020O0001Chemin de la PerrodeZA 991 logement, 112 m²765 m²terminéparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
28/09/2018Permis d'aménager07008018O0001Rue DC 194, C 1999 270 m²terminéparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
05/02/2014Permis de construire07008013O0003Chem D Exploitation N 34ZA 971 logement, 118 m²973 m²terminéparticulier
20131 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/04/2013Permis de construire07008013O0001100 Chem de la PerrodeZA 1001 logement, 113 m²765 m²commencéparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bouhans-et-Feurg, rue par rue