Chemin des Oeillets, Bourcefranc-le-Chapus
- Parcelle la plus proche
- C 2241
- l'adresse est placée sur la voie, à 0 m du bord de cette parcelle
- Contenance
- 637 m²
- Zone d'urbanisme
- Ub
- zone urbaine diversifiée
- Bâtiment
- 5 m
- 1 étage
Identifiant 170580000C2241Feuille 000 C 01Échelle 1:1250Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 14 m
- Pente du terrain
- 3,2 %
- vers le nord-ouest
- Toiture solaire, 3 kWc
- 4 012 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 671 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone Ub, zone urbaine diversifiée, du PLU Bourcefranc-le-Chapus, en vigueur depuis le 24/02/2009.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Limite des secteurs compris en zones d'aléas littoraux,dont la constructibilité est soumis à prescription spéciales : (100 m loi litoral)
Informations1
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Limite des zones géographiques au regard de l'archéologie préventive : Zone de saisine B
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- Périmetre de protection autour des établissements conchylicoles et des gisements coquillers naturels
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 4 Chemin des Oeillets 17560 Bourcefranc-le-Chapus | 50,5 m² | 2007 | D | B |
| maison, 4 Chemin des Oeillets 17560 Bourcefranc-le-Chapus | 234,7 m² | 2007 | C | A |
| maison, 4 Chemin des Oeillets 17560 Bourcefranc-le-Chapus | 234,7 m² | 2007 | C | A |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m24
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- SCI LA GRELEEimmobilier
- SCI SAMSON LA FONTAINEimmobilier
- MENUIS'ILE 17construction
- SCI LA GRELEEimmobilier
- DENTA.SEUDRE SARLindustrie
- S.C.I. CEDRATimmobilier
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.