Permis de construire de Bourdons-sur-Rognon

16 autorisations d'urbanisme délivrées de Bourdons-sur-Rognon entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 7
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations16

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/05/2025	Permis de construire0520612500001	Ferme de Churey	ZY 17, ZY 13	453 m²	249 425 m²	autorisé	GAEC DES BRUNES

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/08/2024	Permis de construire05206124C0001	Ferme de Churey	ZY 12	1 logement, 148 m²	3 114 m²	commencé	particulier
27/06/2024	Déclaration préalable05206124C0004	6 Rue de Brethenay	AB 49, AB 51, AB 52	1 logement	1 565 m²	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/04/2023	Permis de démolir05206123C0001	6 Rue des Pinsons	AB 246	—	489 m²	autorisé	COMMUNE DE BOURDONS SUR ROGNON

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/09/2022	Déclaration préalable05206122C0007	49 Rue de Verdun	AB 424, AB 423, AB 539	34 m²	1 046 m²	terminé	COMMUNE DE BOURDONS SUR ROGNON

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/06/2021	Permis de construire05206121N0001	2 Rue de Vallicote	AB 238	1 logement	970 m²	terminé	particulier
05/02/2021	Permis de construire05206120N0003	2 Rue de Vallicote	AB 238	1 logement	970 m²	autorisé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/12/2020	Permis de construire05206120N0002	Chem D Esnouveaux	ZR 21, ZR 22	1 logement	—	terminé	particulier
11/09/2020	Permis de construire05206120N0001	Chem Rural Dit de la Becassiere	ZT 58	1 274 m²	10 290 m²	commencé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/09/2018	Déclaration préalable05206118N0004	Chem D Esnouveaux	ZR 15	13 m²	301 m²	terminé	LOSANGE

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/06/2015	Permis de construire05206115N0002	Hameau de Churey	ZY 17	1 694 m²	236 420 m²	terminé	GAEC DES BRUNES
28/05/2015	Permis de construire05206115N0001	Departementale N 1	ZC 71, ZC 70, ZC 37	280 m²	—	terminé	EARL DE CHUREY

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/07/2014	Permis de construire05206114C0005	Rue des Alisiers	AB 500	1 logement, 105 m²	810 m²	terminé	particulier
27/03/2014	Permis de construire05206114C0002	23 Rue des Alisiers	AB 501	1 logement, 143 m²	752 m²	terminé	particulier
20/01/2014	Permis de construire05206113C0003	Rue du Four	AB 489, AB 491	182 m²	182 m²	autorisé	EARL DU MAGNY

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/06/2013	Permis de construire05206113C0001	Chem de Mareilles	AB 390	112 m²	24 240 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bourdons-sur-Rognon, rue par rue