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Aucadastre

Rue de la Fôret, Bousse

Numéros de la voie20
Parcelle
02 176
Contenance
510 m²
Zone d'urbanisme
UB
extension recente
Bâtiment
4,2 m
1 étage

Identifiant 57102000020176Feuille 000 02 01Échelle 1:500Édition 8

Connaître le propriétaire

100 m
67 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
175,9 m
Pente du terrain
4,3 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 289 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 373 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UB, extension recente, du PLU Bousse, en vigueur depuis le 17/01/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Couloir de bruit : zone de prescription des mesures d'isolement acoustique (Niveau sonore catégorie 3)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
20/12/2024Permis de construire05710224N0005B/289 Rue de la Foret02 2891 logement, 149 m²563 m²annuléparticulier
13/07/2021Permis de construire05710221N0006Rue de la Foret02 471 logement, 162 m²616 m²terminéparticulier
22/10/2019Permis de construire05710219N0010Rue de la Foret02 2502 logements, 149 m²553 m²autoriséparticulier
29/04/2019Permis de construire05710219N0002Rue de la Foret02 2501 logement, 59 m²553 m²autoriséparticulier
02/09/2016Permis de construire05710216N000810 Rue de la Foret02 37, 02 38, 02 40453 m²4 749 m²commencéESPACEBIO

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 137 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1bis Rue de la Foret 57310 Bousse151,5 m²CA
maison, 1bis Rue de la Foret 57310 Bousse151,5 m²CA
maison, 4 Rue de la Foret 57310 Bousse169,8 m²CA
maison, 9 Rue de la Foret 57310 Bousse110 m²1956EB
maison, 4 Rue de la Foret 57310 Bousse170 m²1948ED

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles19 arrêtésSécheresse, 01/07/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole Primaire de Boussepublicsans cantine

Entreprises domiciliées à 200 m117

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.