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Aucadastre

Chemin Clarivet, Bras-Panon

Numéros de la voie48
Zone d'urbanisme
Ub
Périphérie de « l'hypercentre » jusqu'au littoral. Il s'agit d'un tissu urbain aéré de densité moyenne

Feuille AK 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

200 m
472 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
9,3 m
Pente du terrain
1,2 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
4 244 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 815 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 21° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ub, périphérie de « l'hypercentre » jusqu'au littoral. il s'agit d'un tissu urbain aéré de densité moyenne, du PLU Bras-Panon, en vigueur depuis le 28/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/08/2022Permis de construire97440222A003724 Chemin ClarivetAK 22071 logement, 86 m²1 425 m²commencéparticulier
28/04/2021Permis de construire97440221A0008Chemin ClarivetAK 8411 logement, 198 m²743 m²terminéparticulier
29/03/2021Permis de construire97440220A003911 Chemin ClarivetAK 12401 logement, 88 m²256 m²terminéparticulier
04/12/2020Permis de construire97440220A0048Chemin ClarivetAK 2173, AK 21751 logement, 155 m²413 m²autoriséparticulier
27/12/2016Permis de construire97440216A0071Chemin ClarivetAK 21241 logement, 152 m²432 m²terminéparticulier
23/11/2016Permis de construire97440216A0060Chemin ClarivetAK 20211 logement, 82 m²410 m²terminéparticulier
23/11/2016Permis de construire97440216A0065Chemin ClarivetAK 20211 logement, 110 m²433 m²terminéparticulier
10/02/2016Permis de construire974402150007133 Chemin ClarivetAK 5081 logement, 71 m²385 m²commencéparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
17/06/2015Permis de construire9744021500015Chemin ClarivetAK 12411 logement, 63 m²274 m²terminéparticulier
01/10/2013Déclaration préalable97440213G00614 Ter Chemi ClarivetAK 84020 m²747 m²autoriséparticulier

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 775 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles17 arrêtésChocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, 22/01/2002

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m119

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.