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Aucadastre

Impasse Tailee, Bras-Panon

Numéros de la voie12
Parcelle
AB 1111
Contenance
454 m²
Zone d'urbanisme
Uc
Bourg de proximité de Rivière du Mât à l'habitat individuel prédominant
Bâtiment
6,2 m
2 étages

Identifiant 97402000AB1111Feuille 000 AB 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

200 m
74 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
144,4 m
Pente du terrain
12,3 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
4 352 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 839 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 21° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Uc, bourg de proximité de rivière du mât à l'habitat individuel prédominant, du PLU Bras-Panon, en vigueur depuis le 28/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/02/2024Permis de construire97440223A00401 Impasse TaileeAB 11061 logement, 128 m²628 m²commencéparticulier
15/06/2023Permis de construire97440223A001910 Impasse TaileeAB 11152 logements, 138 m²1 328 m²terminéparticulier
17/10/2019Permis de construire97440219A0038Impasse TaileeAB 11061 logement, 131 m²617 m²annuléparticulier
09/09/2015Permis de construire97440215000459 Impasse TaileeAB 11141 logement, 114 m²427 m²commencéparticulier
04/09/2014Permis de construire97440214A0035Impasse TaileeAB 11111 logement, 127 m²454 m²commencéparticulier
10/06/2013Permis de construire97440213A00333 Impasse TaileeAB 11081 logement, 166 m²453 m²commencéparticulier

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 775 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles17 arrêtésChocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, 22/01/2002
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire publique des Bois de CouleurspublicULIS

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.