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Aucadastre

Permis de construire de Brunémont

6 autorisations d'urbanisme délivrées de Brunémont entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
2
Locaux non résidentiels
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Logements autorisés
3
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
26/07/2026Permis de construire059115260000138 Bis Rue d'En HautZB 68, ZB 76, ZB 3362 220 m²28 610 m²autoriséparticulier
20252 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
30/09/2025Déclaration préalable0591152500008231 Rue NeuveA 70413 m²551 m²autoriséparticulier
27/01/2025Permis de construire05911524O000160 Rue D en BasA 4092 logements, 209 m²277 m²autoriséparticulier
20231 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
11/09/2023Permis de construire05911523O000221 Rue D en BasA 429, A 6921 logement, 309 m²722 m²autoriséparticulier
20211 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/06/2021Permis de construire05911521O0001Rue D en HautA 261, A 262, A 266596 m²21 302 m²autoriséparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
30/09/2014Permis d'aménager05911514D0001Rue NeuveUC 243, UC 241, UC 239autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Brunémont, rue par rue