Permis de construire de Bussières-et-Pruns

23 autorisations d'urbanisme délivrées de Bussières-et-Pruns entre 2013 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 16
Locaux non résidentiels: 6
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations23

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/11/2023	Permis de construire0630612300003	1 Che du Bois - Chazelles	ZL 61	1 logement, 104 m²	850 m²	terminé	particulier
20/07/2023	Permis de construire0630612300001	Champ Grand	ZM 88	857 m²	25 244 m²	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/02/2021	Permis de construire0630612000007	Liarme	ZD 65	1 logement, 98 m²	1 400 m²	commencé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/12/2020	Permis de construire0630612000003	Liarme	E 920, ZD 63	1 logement, 105 m²	1 400 m²	terminé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/05/2019	Permis de construire0630611900001	7 Bis Rue du Pigeonnier	E 792, E 793, E 794	1 logement, 130 m²	3 136 m²	commencé	particulier

20183 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/08/2018	Permis de construire0630611800002	3 Rue des Tilleuls	B 332, B 802	1 logement, 129 m²	2 396 m²	terminé	particulier
17/05/2018	Permis de construire0630611800001	Chemin de Malmort	ZD 66	1 logement, 144 m²	1 400 m²	commencé	particulier
30/01/2018	Permis de construire06306117C0006	Chem de Malmort	ZD 65	1 logement, 154 m²	1 402 m²	annulé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/10/2017	Permis de construire06306117C0004	Rue des Saints Martyrs	ZM 34	1 logement, 123 m²	4 120 m²	commencé	particulier
04/10/2017	Permis de construire06306117C0002	Le Panama	E 836	412 m²	14 937 m²	autorisé	particulier
02/02/2017	Permis de construire06306116C0007	Chem des Boules	B 918	1 logement, 114 m²	1 558 m²	commencé	particulier

20164 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/09/2016	Permis de construire06306116C0005	26 Rue du Pigeonnier	ZM 88	2 077 m²	23 200 m²	commencé	particulier
26/07/2016	Permis de construire06306116C0006	Chem de Malmort	E 64	1 logement, 148 m²	1 400 m²	commencé	particulier
05/06/2016	Permis de construire06306116C0004	Lot des Lilas	ZD 67	1 logement, 112 m²	1 078 m²	terminé	particulier
19/01/2016	Permis de construire06306115C0004	Chem de Malmort	ZD 11	1 logement, 101 m²	1 010 m²	terminé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/03/2015	Permis de construire06306115C0001	Pruns	B 823, B 822, ZE 70	726 m²	33 069 m²	terminé	GAEC DE PRALONS
06/01/2015	Permis de construire06306114C0002	5 Rue du Bourg	E 689, E 693, E 692	—	20 900 m²	commencé	EMMAUS BUSSIERES ET PRUNS

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/09/2014	Permis de construire06306114C0003	Rue du Pigeonnier	E 901, E 703	1 logement	972 m²	commencé	particulier
09/09/2014	Permis d'aménager06306114C0001	Chem de Malmort	E 907, ZD 11	—	—	terminé	particulier
14/04/2014	Permis de construire06306114C0001	Le Pre Monet	ZN 91	1 logement, 144 m²	912 m²	commencé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/07/2013	Permis de construire06306113C0002	Champ Guillaume	ZN 10	288 m²	—	terminé	EARL DE CHAMP GUILLAUME
04/05/2013	Permis de construire06306112C0012	Chemin du Champ Blanchard	ZN 90	1 logement, 113 m²	1 000 m²	terminé	particulier
09/01/2013	Permis de construire06306112C0009	Pre Moret	ZN 26	1 logement, 159 m²	911 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bussières-et-Pruns, rue par rue