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Aucadastre

Chemin du Plan, Carnoules

Numéros de la voie14
Parcelle
AL 48
Contenance
415 m²
Zone d'urbanisme
Uba
Bâtiment
4,4 m
1 étage

Identifiant 83033000AL0048Feuille 000 C 01Échelle 1:2000Édition 12

Connaître le propriétaire

50 m
60 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
196,1 m
Pente du terrain
4,3 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
4 593 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 952 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Uba du PLU Carnoules, en vigueur depuis le 27/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de droit de préemption urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
17/07/2023Permis de construire08303323T0009Chemin du PlanAL 64, AL 651 logement, 125 m²498 m²commencéparticulier
31/07/2018Permis de construire08303318T0029Le PlanE 14321 logement, 115 m²410 m²terminéparticulier
09/07/2018Permis de construire08303318T0027Le PlanE 14301 logement, 119 m²452 m²autoriséparticulier
15/02/2018Permis de construire08303318T0001Le PlanE 14591 logement, 89 m²474 m²commencéparticulier
11/01/2018Permis de construire08303317T0074Le PlanE 14671 logement, 112 m²507 m²terminéparticulier
28/11/2017Permis de construire08303317T0067Le PlanE 14491 logement, 94 m²548 m²commencéparticulier
03/07/2017Permis de construire08303317T0036Lot 6 le PlanE 14841 logement, 119 m²473 m²terminéparticulier
20/06/2017Permis de construire08303317T0032Le PlanE 14661 logement, 80 m²495 m²commencéparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
30/11/2016Permis de construire08303316T0011Le PlanE 4133 logements, 158 m²1 020 m²commencéparticulier
28/10/2016Permis de construire08303316T0012Le PlanE 12811 logement, 108 m²948 m²terminéparticulier

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 460 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
15/11/2022132 Che du PlanDépendance, Maison81 m²297 500 €3 673 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 99 Chemin du Plan 83660 Carnoules77 m²2018AA
maison, 99 Chemin du Plan 83660 Carnoules77 m²2018AA
maison, 132 Chemin du Plan 83660 Carnoules110 m²1975CA
maison, Chemin du Plan 83660 Carnoules107 m²1975DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles9 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 19/09/1999
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole maternelle Pierre Curiepublic
  • Ecole primaire Marie-Claude Vaillant-Couturierpublic
  • Ecole primaire privée Jean-Baptiste Fouqueprivésans cantine
  • Ecole Secondaire privée Jean-Baptiste Fouqueprivésans cantine

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.