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Aucadastre

Impasse des Myrtilles, Cessy

Numéros de la voie2
Parcelle
AE 151
Contenance
7 244 m²
Zone d'urbanisme
UGm1
Zone urbaine générale de densité moyenne
Bâtiment
9,2 m
3 étages

Identifiant 01071000AE0151Feuille 000 AE 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
31 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
547 m
Pente du terrain
8,2 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 890 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 638 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UGm1, zone urbaine générale de densité moyenne, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Limite agglomération RLPi
  • Zonage RLPi : Secteurs d habitat

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 34 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy52,1 m²2011CC
appartement, 56 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy52,3 m²2011CC
appartement, 56 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy84,4 m²2011CC
appartement, 56 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy52 m²2011CC
appartement, 34 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy52,1 m²2011CC
appartement, 34 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy52,1 m²2011CC
appartement, 34 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy74,4 m²2011CC
appartement, 34 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy68,1 m²2011CC
appartement, 34 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy74,4 m²2011CC
immeuble, 34 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy2011CC
appartement, 56 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy63,2 m²2011CC
appartement, 56 Impasse des Myrtilles 01170 Cessy83,8 m²2011CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles1 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.