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Aucadastre

Les Villas Raphaël, Cessy

Numéros de la voie17
Parcelle
AC 319
Contenance
98 m²
Zone d'urbanisme
UGm2
Zone urbaine générale de densité moyenne
Bâtiment
6 m

Identifiant 01071000AC0319Feuille 000 AC 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
85 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
555,4 m
Pente du terrain
2,7 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 887 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 636 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UGm2, zone urbaine générale de densité moyenne, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Limite agglomération RLPi
  • Zonage RLPi : Secteurs d habitat

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
16/06/202553 les Villas RaphaelMaison98 m²570 950 €5 826 €
27/06/2024133 les Villas RaphaelMaison98 m²560 000 €5 714 €
14/09/2023125 les Villas RaphaelMaison98 m²512 000 €5 224 €
31/05/202270 les Villas RaphaelMaison99 m²583 033 €5 889 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 33 Les Villas Raphaël 01170 Cessy98 m²2019CC
maison, 90 Les Villas Raphaël 01170 Cessy89,2 m²CC
maison, 53 Les Villas Raphaël 01170 Cessy98,1 m²2019CC
appartement, Les Villas Raphaël 01170 Cessy46,4 m²2017CC
maison, 53 Les Villas Raphaël 01170 Cessy98,1 m²2019CC
maison, 25 Les Villas Raphaël 01170 Cessy66,2 m²2019CC
maison, 19 Les Villas Raphaël 01170 Cessy65,8 m²2019CC
maison, 7 Les Villas Raphaël 01170 Cessy66,2 m²2019CC
maison, 13 Les Villas Raphaël 01170 Cessy65,8 m²2019CC
maison, 133 Les Villas Raphaël 01170 Cessy98,1 m²2018CC
maison, 70 Les Villas Raphaël 01170 Cessy98,1 m²2019CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles1 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentairepublic

Entreprises domiciliées à 200 m99

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.