Aller au contenu
Aucadastre

Route des Vignes, Cessy

Numéros de la voie17
Parcelle
AI 338
Contenance
967 m²
Zone d'urbanisme
UGp1
Zone urbaine générale à préserver
Bâtiment
6 m

Identifiant 01071000AI0338Feuille 000 AI 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
56 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
548,4 m
Pente du terrain
7,7 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 892 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 639 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UGp1, zone urbaine générale à préserver, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Limite agglomération RLPi
  • Zonage RLPi : Secteurs d habitat

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
24/07/2024Permis de construire00107124B0023244 Route des VignesAK 601 logement, 134 m²757 m²autoriséparticulier
17/07/2020Permis de construire00107120B0006Route des VignesAI 3322 logements, 160 m²246 m²commencéparticulier
11/05/2018Permis de construire00107117B0038183 Route des VignesAI 2118 logements, 1 833 m²5 762 m²terminéARTIS
27/04/2015Permis de construire00107115B0008Route des VignesAK 621 logement, 168 m²800 m²autoriséparticulier
16/01/2014Permis de construire00107113B0029244 Route des VignesAK 571 logement, 221 m²1 225 m²autoriséparticulier
14/11/2013Permis de construire00107113B0008244 Route des VignesAK 51 logement, 100 m²416 m²commencéparticulier
19/03/2013Permis de construire00107112B0028194 Route des VignesAI 301, AI 851 logement, 238 m²800 m²commencéparticulier
22/01/2013Permis d'aménager00107112B0004244 Route des VignesAK 53 558 m²autoriséISIS
Afficher la autorisation plus ancienne
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
22/01/2013Permis d'aménager00107112B0003244 Route des VignesAK 51 610 m²autoriséLES VIGNES DE TUTEGNY

9 autorisations rattachées à cette voie sur les 233 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
18/08/2023176 Rte des VignesAppartement, Maison340 m²977 730 €
06/01/202230 Rte des VignesMaison157 m²700 600 €4 462 €
19/04/2021241 Rte des VignesMaison131 m²594 000 €4 534 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 239 Route des Vignes 01170 Cessy42,4 m²2021CC
maison, 213 Route des Vignes 01170 Cessy65,7 m²1890CB
maison, 30d Route des Vignes 01170 Cessy118,6 m²2000DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles1 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m47

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.