Permis de construire de Champ-le-Duc

21 autorisations d'urbanisme délivrées de Champ-le-Duc entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 8
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 4; sur les cinq dernières années

Les autorisations21

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/08/2025	Permis de construire0880862500005	Rue du 5 Septembre 1944	AA 347	1 logement, 96 m²	791 m²	commencé	particulier
23/06/2025	Permis de construire0880862500004	11 Rue de la Feculerie	AH 123	1 logement, 129 m²	1 433 m²	commencé	particulier
13/01/2025	Permis de construire08808624D0004	1 Rue des Artisans	AC 3	—	6 000 m²	terminé	FAROGOUTTY

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/09/2024	Permis d'aménager08808624D0001	Rue de la Feculerie	AH 122, AH 123	—	—	autorisé	particulier
29/03/2024	Permis de construire08808624D0001	Rue de la Feculerie	AH 117	1 logement, 146 m²	1 500 m²	commencé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/11/2023	Permis de construire08808623D0002	27 Bi Rue de la Lizerne	AB 42, AB 45	1 logement, 165 m²	2 930 m²	autorisé	particulier
06/11/2023	Permis de démolir08808623D0002	4 Rue de l'Ecole	AA 37	—	497 m²	autorisé	particulier
10/02/2023	Permis de démolir08808623D0001	27 Rue de la Lizerne	AB 45	—	1 122 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/06/2022	Permis de construire08808622D0001	01 Zone Artisanale	A 24, A 25, A 26	11 795 m²	—	terminé	ETABLISSEMENTS GAIFFE

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/06/2021	Permis de démolir08808621H0002	5 Rue de la Feculerie	AH 111	—	4 380 m²	autorisé	particulier
04/06/2021	Permis de démolir08808621H0001	1 Rue de la Mairie	AA 67	—	—	autorisé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/09/2020	Permis de construire08808620H0002	Zone Artisanale	AC 90, AC 92, AC 101	3 935 m²	—	commencé	ETABLISSEMENTS GAIFFE
13/01/2020	Permis de construire08808619H0006	11 Rue de la Vologne	AH 81, AH 82, AH 83	301 m²	—	autorisé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/11/2019	Permis de construire08808619H0005	Rue de la Menire	AH 45, AH 44	1 logement, 98 m²	926 m²	terminé	particulier
02/09/2019	Permis de construire08808619H0003	Rue du Champ Thuriot	AA 76, AA 78	1 logement, 115 m²	1 533 m²	autorisé	particulier
21/03/2019	Permis de construire08808619H0001	6bis Rue de Boremont	AC 37	1 logement, 109 m²	1 045 m²	autorisé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/02/2017	Déclaration préalable08808617H0003	10 Rue Charlemagne	AA 18	16 m²	262 m²	autorisé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/07/2016	Permis de construire08808616H0003	Goutte Dany	B 586	50 m²	17 690 m²	commencé	particulier
18/05/2016	Permis de construire08808616H0002	8 Rue du Camp Thuriot	B 1383, B 1390, B 1389	1 logement, 240 m²	3 105 m²	commencé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/11/2014	Permis de construire08808614P0001	Ld Terrain de Manoeuvre	AC 1, AC 61	2 795 m²	—	autorisé	ETABLISSEMENTS GAIFFE

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/10/2013	Déclaration préalable08808613P0005	Za Terrain de Manoeuvres	AC 48	28 m²	1 925 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Champ-le-Duc, rue par rue