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Aucadastre

Rue du Chatelot, Champagnole

Numéros de la voie8
Zone d'urbanisme
UD
Zone d'habitat majoritairement individuel
Bâtiment
4,4 m
1 étage

Feuille AC 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

55 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
510,4 m
Pente du terrain
6,2 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 539 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 474 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zone d'habitat majoritairement individuel, du PLU Champagnole, en vigueur depuis le 28/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/05/2017Permis de construire03909717C0012Rue du ChatelotAC 5341 logement, 58 m²1 121 m²commencéparticulier

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 388 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
10/07/202360 Rue du ChatelotMaison, Dépendance132 m²252 500 €1 913 €
18/09/2021138 Rue du ChatelotMaison, Dépendance121 m²300 000 €2 479 €
29/07/202167 Rue du ChatelotAppartement, Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé, Maison67 997 m²220 623 264 €
03/02/202160 Rue du ChatelotMaison132 m²209 000 €1 583 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 130 Rue du Chatelot 39300 Champagnole121,7 m²1975GF
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole61,7 m²ED
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole74,9 m²DC
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole74,9 m²DC
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole61,7 m²ED
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole61,7 m²DC
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole61,7 m²EC
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole74,9 m²ED
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole61,7 m²DC
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole74,9 m²DC
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole74,9 m²DC
appartement, 67 Rue du Chatelot 39300 Champagnole61,7 m²ED

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles5 arrêtésSécheresse, 01/07/2018
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués9 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège privé Jeanne d'Arcprivéinternat
  • Ecole primaire privée Jeanne d'Arcprivé
  • Lycée général et technologique privé Jeanne d'Arcprivéinternat
  • Lycée professionnel privé Jeanne d'Arcprivéinternat

Entreprises domiciliées à 200 m37

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.