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Aucadastre

Rue André Gleitz, Champvans

Numéros de la voie16
Parcelle la plus proche
AB 192
l'adresse est placée sur la voie, à 4 m du bord de cette parcelle
Contenance
228 m²
Zone d'urbanisme
UBa
Bâtiment
5,8 m
2 étages

Identifiant 39101000AB0192Feuille 000 AB 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
87 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
219,9 m
Pente du terrain
4,8 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 614 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 523 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UBa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Monument aux Morts

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
08/11/202310 Rue Andre GleitzMaison47 m²103 300 €2 198 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 3 Rue André Gleitz 39100 Champvans159 m²1868DD
appartement, 16 Rue André Gleitz 39100 Champvans72 m²EC
maison, 20 Rue André Gleitz 39100 Champvans204 m²DD
immeuble, 11 Rue André Gleitz 39100 Champvans1900DD
maison, 1 Rue André Gleitz 39100 Champvans124 m²CA
maison, 1 Rue André Gleitz 39100 Champvans114 m²CB
appartement, 11 Rue André Gleitz 39100 Champvans47 m²EC
maison, 10 Rue André Gleitz 39100 Champvans49 m²1900CA
appartement, 16 Rue André Gleitz 39100 Champvans74,8 m²1947EB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles9 arrêtésSécheresse, 01/07/2003
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire Jean Jaurèspublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.