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Aucadastre

Chemin de Cuchet, Chasselay

Numéros de la voie39
Parcelle
D 1495
Contenance
1 204 m²
Zone d'urbanisme
UAp
Secteur de la zone UA correspondant aux secteurs patrimoniaux proteges au titre de l article L.151-19 du Code de l Urbanisme
Bâtiment
6,3 m
2 étages

Identifiant 690490000D1495Feuille 000 D 01Échelle 1:1250Édition 9

Connaître le propriétaire

50 m
47 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
241,8 m
Pente du terrain
7,4 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 754 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 583 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UAp, secteur de la zone ua correspondant aux secteurs patrimoniaux proteges au titre de l article l.151-19 du code de l urbanisme, du PLU Chasselay, en vigueur depuis le 10/02/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions3

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Servitude de mixité sociale
  • Groupement bati patrimonial
  • Risque mouvements de terrain faible

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Droit de Preemption Urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
19/02/2024Permis de construire06904924O0002171 Chemin de Cuchet0D 2046, 0D 16101 logement, 40 m²869 m²autoriséparticulier
01/06/2021Permis de construire0690492100015Cuchet0D 591 logement, 161 m²430 m²terminéparticulier
05/11/2020Permis de démolir0690492000003Cuchet0D 13631 053 m²autoriséparticulier
05/03/2020Déclaration préalable0690492000007Cuchet0D 15411 logement1 812 m²autoriséparticulier
05/03/2020Permis d'aménager0690492000002Cuchet0D 15411 812 m²autoriséparticulier

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 169 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
24/09/2025304 Che du CuchetMaison, Dépendance148 m²695 000 €4 696 €
31/07/2025332 Che du CuchetDépendance, Maison228 m²415 000 €
31/03/2025107 Che du CuchetMaison, Dépendance186 m²600 000 €3 226 €
13/10/202279 Che du CuchetLocal industriel. commercial ou assimilé60 m²105 000 €1 750 €
28/03/202245 Che du CuchetMaison97 m²855 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 332 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay145 m²GC
maison, 367 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay152,4 m²DB
maison, 79 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay61,7 m²CB
maison, 304 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay148 m²BB
maison, 332 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay125 m²FC
maison, 174 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay133,5 m²ED
maison, 107 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay189,6 m²1974FF
maison, 41 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay323,5 m²DD
maison, 45 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay163,8 m²1947EE
maison, 8 Chemin de Cuchet 69380 Chasselay164,4 m²1947ED

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésSécheresse, 01/07/2018
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire La Fontainepublic
  • Ecole primaire privée Sainte Bernadetteprivésans cantine

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.