Chemin du Petit Fromentin, Chasselay
- Parcelle
- D 373
- Contenance
- 1 050 m²
- Zone d'urbanisme
- A
- Zone agricole à proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres
Identifiant 690490000D0373Feuille 000 D 02Échelle 1:2500Édition 9
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 259,9 m
- Pente du terrain
- 11,2 %
- vers le nord
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 745 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 579 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone A, zone agricole à proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres, du PLU Chasselay, en vigueur depuis le 10/02/2025.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Risque mouvements de terrain faible
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 22/12/2020 | Permis de construire0690492000044 | Chemin du Petit Fromentin | 0D 1776 | 1 logement, 151 m² | 810 m² | autorisé | particulier |
| 31/10/2020 | Permis de construire0690492000027 | Chemin du Petit Fromentin | 0D 1957 | 1 logement, 133 m² | — | commencé | particulier |
| 29/09/2020 | Permis de construire0690492000035 | Chemin du Petit Fromentin | 0D 1957 | 1 logement, 180 m² | — | commencé | SC ESPALE |
| 28/09/2020 | Permis de construire0690492000025 | Chemin du Petit Fromentin | 0D 1957 | 1 logement, 179 m² | — | terminé | particulier |
4 autorisations rattachées à cette voie sur les 169 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 17/01/2025 | 1071 Che du Petit Fromentin | Maison, Dépendance | 148 m² | 802 050 € | 5 419 € |
| 26/06/2023 | 1073 Che du Petit Fromentin | Maison | 143 m² | 698 950 € | 4 888 € |
| 19/01/2023 | 1075 Che du Petit Fromentin | Maison, Dépendance, Appartement | 130 m² | 641 500 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 848 Chemin du Petit Fromentin 69380 Chasselay | 203,5 m² | 1974 | F | C |
| maison, 354 Chemin du Petit Fromentin 69380 Chasselay | 84,5 m² | 1973 | F | C |
| maison, 1071 Chemin du Petit Fromentin 69380 Chasselay | 173 m² | — | B | A |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m25
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- ENOSISactivités scientifiques et techniques
- SCI MENANDIEREimmobilier
- SCI DU PETIT FROMENTINimmobilier
- SOKINimmobilier
- DMB ASSOCIEShébergement et restauration
- ELARVALfinance et assurance
Voies voisines1
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.