Aucadastre › Côte-d'Or › Chazeuil Permis de construire de Chazeuil Permis de construire de Chazeuil 21 autorisations d'urbanisme délivrées de Chazeuil entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 6
Locaux non résidentiels 6
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 9
Logements autorisés 2 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2024 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 07/11/2024 Déclaration préalable02116324E0007 — — 12 m² — autorisé SI ENERGIES COTE DOR 19/07/2024 Permis de démolir02116324E0004 8 Chem D Occey OH 36 — — autorisé particulier 15/07/2024 Permis de démolir02116324E0003 6 Rue D Occey H 294 — — autorisé particulier 03/06/2024 Permis de démolir02116324E0002 Rue de la Chaussee OH 277 — — autorisé SI ENERGIES COTE DOR 02/04/2024 Permis de démolir02116324E0001 23 Rue de Veronnes OH 247, OH 245, OH 246 — — autorisé particulier
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 29/03/2023 Permis de construire02116323E0001 6 Rue de Sacquenay OH 535 1 logement 586 m² terminé particulier
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 30/03/2022 Permis de construire02116321E0003 Rue de Sacquenay ZM 801 1 logement, 204 m² 2 489 m² autorisé particulier 23/02/2022 Permis de démolir02116321E0001 12 Chem D Occey H 633 — — autorisé particulier
2021 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 08/01/2021 Permis de construire02116320E0003 18 Chemi D Occey H 303 1 logement, 149 m² — terminé particulier
2020 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 02/12/2020 Permis de construire02116320E0005 Chemin de Beze OH 238 1 logement, 87 m² — commencé particulier
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 19/10/2018 Permis de démolir02116318E0001 19 Rue de Fontaine H 711 — — annulé particulier
2016 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 19/12/2016 Déclaration préalable02116316E0004 Le Petit Drouy B 493 19 m² 31 240 m² autorisé PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL 04/06/2016 Déclaration préalable02116316E0002 Rue de Veronnes H 279 7 m² 6 148 m² autorisé RUBIS 04/05/2016 Permis de construire02116316E0002 Rue de Fontaine H 166, H 165, H 164 1 logement, 97 m² 558 m² commencé particulier
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 01/07/2015 Déclaration préalable02116315E0006 Rue de Veronnes H 279 8 m² — autorisé DEPARTEMENT DE COTE D OR
2014 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 09/06/2014 Permis de démolir02116314E0003 1 Rue de Veronnes H 577 — — autorisé particulier 22/03/2014 Permis de démolir02116314E0002 20 Rue de Sacquenay H 536 — — autorisé GAEC LOOSLI 22/03/2014 Permis de démolir02116314E0001 Rue de Beze H 238 — — autorisé GAEC LOOSLI
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Ce qui est autorisé Terrain État Demandeur 09/11/2013 Permis de construire02116313E0001 3 Rue de Sacquenay H 94, H 95, H 97 494 m² 16 500 m² autorisé GAEC LOOSLI 26/07/2013 Déclaration préalable02116313E0002 Rue D Orville H 282 2 logements, 98 m² 1 043 m² autorisé COMMUNE DE CHAZEUIL 20/05/2013 Permis de construire02116312E0002 La Cordivalle Charme de Pre en Drouy ZB 61, ZB 7, ZB 9 79 m² — commencé CN'AIR
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Chazeuil, rue par rue