Aller au contenu
Aucadastre

Le Chapitre, Chenôve

Numéros de la voie1
Parcelle
AA 54
Contenance
463 m²
Zone d'urbanisme
U
zone urbaine
Bâtiment
4 m
1 étage

Identifiant 21166000AA0054Feuille 000 AA 01Échelle 1:1000Édition 4

Connaître le propriétaire

100 m
19 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
274 m
Pente du terrain
9,7 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 577 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 501 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone U, zone urbaine, du PLUi Dijon Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions9

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • OAP Métropolitaine - Entrée Sud
  • Mixite de l'habitat - secteur 1
  • Hauteur - 9m / 7m
  • Fonctions urbaines - Mixite
  • Stationnement - Secteur de desserte par le tramway et les gares - Norme maximale de droit commun
  • Stationnement - Premiere couronne - Hors centralite
  • Espaces verts - PLT 0,3 / CBS 0,4
  • OAP Métropolitaine - Environnement et paysage
  • Implantations - Tissus peripheriques

Informations15

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
  • Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 2
  • Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen
  • Droit de preemption urbain simple
  • Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZAP Nappe superficielle
  • Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
  • Sensibilité au Glissement de terrain Alea faible pente <08°
  • Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZSE globale
  • Perimetre UNESCO - Zone écrin du bien - Chenove
  • Réseau pluvial en rejet dans le réseau unitaire
  • Zone de desserte du reseau public d'eau potable
  • Sismicité - Aléa Très Faible
  • Vulnérabilité nappe Sud - Elevée
  • Zonage assainissement PLUI
  • Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRNi par ruissellement et ravinement de coteaux sur le territoire de la commune de Chenôve

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 19/09/2002
Installations classées7 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués4 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Le ChapitrepublicREP+ULIS
  • INSTITUT MEDICO-EDUCATIFprivé
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du collège Le chapitrepublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.