Permis de construire de Chorey-les-Beaune

29 autorisations d'urbanisme délivrées de Chorey-les-Beaune entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 7
Locaux non résidentiels: 17
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 4
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations29

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20262 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/03/2026	Permis de construire0211732600001	61 Route de Beaune	AA 92, AA 90, AA 1	177 m²	3 379 m²	commencé	MALLENIUM
03/03/2026	Permis de construire0211732500006	Route de Serrigny	AM 19	65 m²	13 591 m²	autorisé	ATC FRANCE

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/01/2025	Permis de construire02117324B0004	Rue des Brenots	AN 136, AN 137	336 m²	4 753 m²	autorisé	MARIE-FRANCE MARTIN-LARGEOT

20243 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/12/2024	Permis de construire02117324B0006	Chemin Rural Dit des Plan	AO 196, AO 197, AO 198	1 logement, 275 m²	5 474 m²	autorisé	particulier
03/09/2024	Déclaration préalable02117324B0021	Route de Serrigny	AM 19	8 m²	13 591 m²	annulé	FREE MOBILE
15/04/2024	Déclaration préalable02117324B0006	11 Rue de Ley	AN 93, AN 94	—	2 930 m²	terminé	MLT PERTUZOT

20234 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/08/2023	Permis de construire02117323B0002	5 Grande Rue	AN 45, AN 46	1 logement, 209 m²	1 805 m²	terminé	particulier
13/06/2023	Déclaration préalable02117323B0014	Rue des Brenots	AN 137	14 m²	3 816 m²	autorisé	DANIEL LARGEOT
23/05/2023	Déclaration préalable02117323B0011	Les Brenots	AN 137	14 m²	3 816 m²	autorisé	DANIEL LARGEOT
04/04/2023	Déclaration préalable02117323B0002	3 Rue Jacques Germain	AO 4, AO 5	32 m²	645 m²	autorisé	T.S.V.V.

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2022	Permis de construire02117322B0005	Rue d'Aloxe Corton	AN 200, AN 201, AN 204	1 logement, 190 m²	2 271 m²	commencé	particulier
11/05/2022	Permis de construire02117322B0002	1b Rue des Brenots	AN 265, AN 266, AN 267	395 m²	3 324 m²	commencé	DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

20216 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2021	Permis de démolir02117321B0002	Rue de Ley	AN 103, AN 104	—	49 m²	autorisé	particulier
30/09/2021	Permis d'aménager02117321B0001	Rue des Fietres	AW 213, AW 214	—	8 374 m²	autorisé	particulier
03/05/2021	Permis de construire02117321B0003	Rue des Fietres	AW 213, AW 214	2 logements, 172 m²	8 374 m²	terminé	QVABCD
27/04/2021	Permis de démolir02117321B0001	8 Rue des Brenots	AN 110	—	703 m²	terminé	particulier
07/04/2021	Permis de construire02117321B0002	Rue des Fietres	AW 190, AW 192, AW 194	1 logement, 335 m²	5 082 m²	commencé	particulier
24/03/2021	Permis de construire02117321B0001	24 A Rue d'Aloxe Corton	AW 163, AW 174, AW 178	1 logement, 203 m²	961 m²	commencé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/09/2020	Permis de démolir02117320B0001	Rue Cocher	AO 5	—	10 m²	autorisé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/10/2019	Permis de démolir02117319B0001	5 A Rue de Ley	AN 101	—	178 m²	commencé	particulier
07/06/2019	Permis de construire02117319B0001	Rue des Moutots	AO 148	188 m²	1 100 m²	terminé	SCE DOMAINE GOUD DE BEAUPUIS

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/11/2018	Permis de construire02117318B0002	26 Rue des Moutots	AO 172, AO 234, AO 235	399 m²	4 756 m²	commencé	particulier
09/05/2018	Permis de construire02117318B0001	Rue des Moutots	AO 217, AO 91	180 m²	1 500 m²	commencé	REMOISSENET PERE & FILS SCS

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/10/2016	Permis de construire02117316B0002	24 Grande Rue	AO 83, AO 84, AO 85	921 m²	4 088 m²	autorisé	SCEA DOMAINE MALDANT PAUVELOT

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/01/2015	Permis de construire02117314B0003	Sur Commey	AA 12, AA 13, AA 14	804 m²	28 995 m²	terminé	SERGE CHEVEAU

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/04/2014	Déclaration préalable02117314B0004	1 Rue des Brenots	AN 270	36 m²	960 m²	autorisé	DOMAINE GAY MICHEL ET FILS

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/11/2013	Permis de construire02117313B0005	1 Rue des Brenots	AN 270	213 m²	960 m²	autorisé	DOMAINE GAY MICHEL ET FILS
12/07/2013	Permis de construire02117313B0003	4 Rue des Moutots	AO 44, AO 45, AO 202	230 m²	2 837 m²	commencé	EARL DOMAINE MARTIN DUFOUR
13/03/2013	Permis de construire02117313B0002	Rue des Moutots	AO 110	1 logement, 113 m²	480 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Chorey-les-Beaune, rue par rue