Permis de construire de Clam

52 autorisations d'urbanisme délivrées de Clam entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 48
Locaux non résidentiels: 4
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 16; sur les cinq dernières années

Les autorisations52

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/04/2026	Permis de construire0171082600001	20 Rue du Chateau d'Eau	A 1489, A 1490, A 2351	149 m²	9 882 m²	autorisé	particulier
20/03/2026	Permis de construire0171082600002	8 Rue des Métairies	A 1661, A 1662	1 logement, 61 m²	879 m²	autorisé	particulier
20/01/2026	Permis de construire0171082500004	7 Impasse du Petit Blanchard	A 2720, A 2964	1 logement, 88 m²	2 754 m²	autorisé	particulier

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/09/2025	Permis de construire01710825H0002	Rue du Clone	A 918, A 2261	1 logement, 109 m²	3 752 m²	commencé	particulier
06/04/2025	Déclaration préalable0171082500005	4 Rue de Chaillot	A 811, A 813	1 logement	9 139 m²	autorisé	particulier
27/03/2025	Permis de construire0171082500001	Rue du Clone	A 1002, A 1003, A 1004	1 logement, 65 m²	3 560 m²	autorisé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/11/2024	Permis de construire01710824H0003	Le Grand Champs	A 2455, A 2463, A 2512	2 logements, 201 m²	2 187 m²	autorisé	particulier
04/04/2024	Permis de construire01710824H0001	16 Rue des Blanchards	A 595, A 1816	1 logement, 36 m²	802 m²	terminé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/08/2023	Déclaration préalable01710823H0010	11 Rue du Clone	A 2833, A 2861, A 2862	1 logement, 3 m²	3 512 m²	autorisé	particulier
06/02/2023	Déclaration préalable01710823H0002	6 Rue de la Plaine	A 2522	1 logement, 12 m²	911 m²	commencé	particulier

20225 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/08/2022	Permis de construire01710822H0006	40 Rue Henri Vion	A 2546, A 2547, A 2550	1 logement, 145 m²	3 397 m²	autorisé	particulier
21/06/2022	Permis de construire01710822H0004	6 Rue des Cedres - Lot N_ 1	B 1847	1 logement, 211 m²	4 200 m²	terminé	particulier
10/05/2022	Permis de construire01710822H0003	Rue Chez Carre - Lot 2	B 1756, B 1760, B 1762	1 logement, 103 m²	1 470 m²	terminé	particulier
18/03/2022	Permis de construire01710822H0002	6 Rue du Chateau d'Eau	A 995, A 997, A 1674	1 logement, 192 m²	5 032 m²	commencé	particulier
18/01/2022	Permis de construire01710821H0012	Rue du Clone	A 2962	2 logements, 106 m²	1 610 m²	terminé	particulier

202110 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/12/2021	Permis de construire01710821H0011	Les Champs de Drouet	B 1814, B 1816	1 logement, 129 m²	1 145 m²	commencé	particulier
30/11/2021	Permis de construire01710821H0010	11 Chez Carre	B 1385, B 1776, B 1782	1 logement, 67 m²	1 599 m²	commencé	particulier
23/11/2021	Permis de construire01710821H0009	Rue Henri Vion	A 1043	1 logement, 142 m²	2 520 m²	terminé	particulier
05/10/2021	Permis de construire01710821H0005	Impasse de la Foret	A 1162, A 1163	1 logement, 88 m²	2 980 m²	terminé	particulier
10/08/2021	Permis de construire01710821H0006	Rue de la Foret	B 1722, B 1724	1 logement, 92 m²	1 287 m²	terminé	particulier
04/06/2021	Déclaration préalable01710821H0006	3 Rue du 8 Mai 1945	B 1660, B 1661	9 m²	3 126 m²	autorisé	LE VIEUX LOGIS DE CLAM
03/06/2021	Permis de construire01710821H0003	Rue du Chateau d'Eau	A 2863, A 2864, A 2865	2 logements, 167 m²	1 823 m²	terminé	particulier
25/03/2021	Permis de construire01710821H0001	Rue du 8 Mai 1945	B 1802, B 1807	1 logement, 87 m²	1 800 m²	autorisé	particulier
09/02/2021	Permis de construire01710820H0011	Bois de Chez Drouet	A 2839, A 2840, A 2843	1 logement, 130 m²	1 530 m²	commencé	particulier
05/02/2021	Permis de construire01710820H0009	Rue Henri Vion	A 2852, A 2853	1 logement, 94 m²	1 200 m²	terminé	particulier

20206 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/12/2020	Permis de construire01710820H0010	Chez Arneaudin	B 1803, B 1805	1 logement, 97 m²	1 123 m²	terminé	LES HIRONDELLES
27/11/2020	Permis de construire01710820H0006	33 Rue Henri Vion	A 2851, A 2854	1 logement, 127 m²	1 199 m²	autorisé	particulier
01/10/2020	Permis de construire01710820H0005	Chez Arneaudin	B 1805	1 logement, 97 m²	1 095 m²	annulé	particulier
16/09/2020	Permis de construire01710820H0003	Chez Carre	B 1385, B 1776, B 1782	1 logement, 103 m²	2 539 m²	terminé	particulier
31/07/2020	Permis de construire01710820H0002	Rue du Clone	A 2962	1 logement, 135 m²	1 535 m²	terminé	particulier
19/05/2020	Permis de construire01710820H0001	Impasse du Petit Blanchard	A 1013	1 logement, 97 m²	1 939 m²	terminé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/10/2019	Permis de construire01710819H0004	6 Chemin des Grands Champ	A 2917, A 2920, A 2922	1 logement, 130 m²	2 143 m²	terminé	particulier
20/08/2019	Permis de construire01710819H0002	Rue des Blanchards	A 568, A 569, A 570	2 logements, 64 m²	3 821 m²	commencé	particulier

20185 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/11/2018	Permis de construire01710818H0010	Rue du Clone	A 2849, A 2850	1 logement, 110 m²	2 544 m²	terminé	particulier
20/09/2018	Permis de construire01710818H0007	Rue de Chaillot	B 317, B 318	1 logement, 100 m²	3 320 m²	terminé	particulier
01/06/2018	Permis de construire01710818H0004	2 Rue de la Plaine	A 933, A 2413, A 2801	115 m²	5 033 m²	autorisé	particulier
27/03/2018	Permis de construire01710818H0003	8 Rue des Ardys	B 319, B 1783, B 1786	1 logement	4 576 m²	commencé	particulier
19/01/2018	Permis de construire01710818H0001	Rue de l'Eglise	B 614, B 616, B 1593	91 m²	8 811 m²	terminé	COMMUNE DE CLAM

20177 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/12/2017	Permis de construire01710817H0006	1 Rue des Metairies	A 895, A 1657, A 1718	1 logement, 93 m²	1 209 m²	commencé	particulier
25/08/2017	Permis de construire01710817H0005	Rue Henri Vion	A 2691, A 2694, A 2697	1 logement, 132 m²	2 281 m²	commencé	particulier
24/07/2017	Permis de construire01710817H0004	Rue des Metairies	A 891, A 1643, A 1747	2 logements, 148 m²	4 194 m²	terminé	LOCATON LA CLE DES CHAMPS
18/04/2017	Déclaration préalable01710817H0003	1 Rue des Ardys	B 316	1 logement	2 705 m²	autorisé	particulier
13/04/2017	Permis de construire01710817H0003	Chez Ferchaud	A 2861	1 logement, 125 m²	1 165 m²	terminé	particulier
04/04/2017	Permis de construire01710817H0002	16b Rue du Chateau d'Eau	A 2738, A 2742, A 2745	1 logement, 122 m²	3 571 m²	terminé	particulier
19/01/2017	Permis de construire01710817H0001	Chez Gautraud	A 2805, A 2808	1 logement, 112 m²	2 074 m²	terminé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/10/2016	Permis de construire01710816H0004	Chez Arneaudin	B 1806	2 logements, 195 m²	1 115 m²	terminé	LES HIRONDELLES
30/09/2016	Permis de construire01710816H0003	Chez Arneaudin	B 1807	1 logement, 87 m²	1 800 m²	terminé	particulier
19/07/2016	Permis de construire01710816H0001	Rue Henri Vion	A 2841, A 2846	4 logements, 271 m²	1 530 m²	terminé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/07/2014	Permis de construire01710814H0002	1 Rue des Tournesols	ZA 88	139 m²	4 157 m²	commencé	particulier
26/03/2014	Permis de construire01710813H0006	9 Rue de la Pommerade	A 750, A 752	6 logements, 13 m²	17 000 m²	terminé	RENAUD YMO

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/07/2013	Permis de construire01710813H0004	Rue du Clone	B 1772, B 1771, B 1769	1 logement, 103 m²	2 500 m²	commencé	particulier
28/05/2013	Permis de construire01710813H0003	Ld le Closne	A 2768, A 2764, A 2761	1 logement, 142 m²	2 073 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Clam, rue par rue