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Aucadastre

Permis de construire de Clamerey

8 autorisations d'urbanisme délivrées de Clamerey entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
4
Locaux non résidentiels
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations8

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
09/02/2024Permis de construire02117723M00022 Rue du ChateauC 28034 m²commencéCOMMUNE DE CLAMEREY
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
11/08/2018Permis de construire02117718M0002Grande RueC 2, C 2341 logement, 150 m²1 119 m²terminéparticulier
20171 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/03/2017Permis de construire02117716M000116 Rue de L EgliseC 1841 logement772 m²commencéparticulier
20153 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/10/2015Permis de construire02117715M0002Pont RoyalB 13391 m²terminéparticulier
15/03/2015Déclaration préalable02117715M00032 Rue du ChateauC 2806 m²autoriséparticulier
16/02/2015Permis de construire02117715M00012 Chem des VignesA 200, A 179, A 1781 logement, 77 m²6 460 m²commencéparticulier
20132 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
10/05/2013Permis de construire02117713M00037 Rue RoyaleB 34, B 33, B 321 logement7 180 m²autoriséparticulier
25/02/2013Permis de construire02117713M0001Rue de la Petite Ruelle - Vc 1ZB 84504 m²6 000 m²autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Clamerey, rue par rue