Permis de construire de Clansayes

40 autorisations d'urbanisme délivrées de Clansayes entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 26
Locaux non résidentiels: 10
Permis d'aménager: 3
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 9; sur les cinq dernières années

Les autorisations40

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20265 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/05/2026	Permis d'aménager0260932600002	Chemin des Yeuses	0J 383, 0J 387, 0J 396	—	7 246 m²	autorisé	particulier
04/05/2026	Permis de construire0260932600004	Lotissement le Serre du Buis	0K 275	1 logement, 141,44 m²	1 270 m²	autorisé	particulier
03/04/2026	Permis de construire0260932500013	Serre du Buis	0K 273	1 logement, 152 m²	977 m²	autorisé	HERODE CONCEPT
27/02/2026	Permis de construire0260932500001	Route du Village	0F 45	1 logement, 124 m²	670 m²	autorisé	particulier
09/01/2026	Permis de construire0260932500010	77 Chemin des Guepiers	ZB 170	2 logements, 204 m²	728 m²	autorisé	SCI LES 4 R

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/12/2024	Permis de construire02609324M0007	79 Impasse des Lierres - Lot	ZB 179, ZB 181	1 logement, 120 m²	—	commencé	particulier
10/09/2024	Permis de construire02609324M0006	114 Impasse des Amandiers	0F 460	1 logement, 49 m²	1 000 m²	autorisé	particulier

20234 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/09/2023	Permis de construire02609323M0005	Les Pres	0F 289	374 m²	5 360 m²	terminé	particulier
02/05/2023	Permis de construire02609323M0001	2 Route du Plateau	0B 35	1 logement, 36 m²	7 825 m²	terminé	particulier
17/04/2023	Permis de construire02609322M0003	Les Plaines	0B 35	60 m²	7 825 m²	autorisé	particulier
23/02/2023	Permis de construire02609322M0004	Chemin des Guepiers	ZB 169	1 logement, 112 m²	599 m²	terminé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/09/2022	Déclaration préalable02609322M0017	0267 Chemin des Ammonites	0F 290	20 m²	2 950 m²	autorisé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/12/2020	Permis de construire02609320M0007	La Petite Plaine	ZB 162	721 m²	3 032 m²	commencé	WATT GROUP
14/03/2020	Déclaration préalable02609320M0003	La Petite Plaine	ZB 163	8 m²	2 828 m²	autorisé	ELECTRICITE DE FRANCE

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/11/2019	Déclaration préalable02609319M0017	La Petite Plaine	ZB 164	8 m²	2 439 m²	autorisé	ENEDIS
07/05/2019	Permis de construire02609319M0002	Chemi des Ocres	0K 265	1 logement, 110 m²	—	terminé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/07/2018	Permis de construire02609318M0004	Chemi des Ocres	0K 169	1 logement, 179 m²	4 020 m²	commencé	particulier
13/02/2018	Permis de construire02609317M0008	La Petite Plaine - la Gran	ZB 100, ZB 101, ZB 102	4 206 m²	14 988 m²	commencé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/03/2017	Permis de construire02609317M0001	La Combe du Verger	0F 455	1 logement, 140 m²	—	autorisé	particulier
30/03/2017	Permis de construire02609317M0004	79 Impas des Lierres	ZB 143	1 logement, 14 m²	2 574 m²	terminé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/10/2016	Permis de construire02609316M0008	La Combe du Verger	0F 458	1 logement, 103 m²	1 279 m²	commencé	particulier
11/10/2016	Permis de construire02609316M0007	La Combe du Verger	0F 460	1 logement, 116 m²	1 000 m²	autorisé	particulier
06/10/2016	Permis de construire02609316M0006	Lotis la Lagere - Lot 3	0F 457	1 logement, 119 m²	788 m²	commencé	particulier

20157 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/07/2015	Permis de construire02609315M0003	Rte du Plateau	C 95, C 94, C 93	3 logements	100 860 m²	commencé	particulier
28/04/2015	Permis de construire02609315M0004	Lot la Lagere	F 456, F 311	1 logement, 115 m²	886 m²	terminé	particulier
28/04/2015	Permis de construire02609315M0002	Rd 571	G 190	158 m²	7 273 m²	commencé	COMMUNE DE CLANSAYES
05/03/2015	Permis de construire02609314M0009	Imp de la Maison en Bois	J 347	1 logement, 149 m²	800 m²	commencé	particulier
09/02/2015	Permis de construire02609314M0010	Le Rouergue	C 114	1 logement, 17 m²	24 736 m²	commencé	particulier
16/01/2015	Permis de construire02609314M0007	Imp de la Maison en Bois	J 347	1 logement, 134 m²	800 m²	commencé	particulier
09/01/2015	Déclaration préalable02609314M0010	Chem des Ocres	J 208	7 m²	1 m²	autorisé	SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME

20147 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/12/2014	Permis de construire02609314M0008	Imp des Tourterelles	J 174	2 logements, 228 m²	1 665 m²	terminé	particulier
04/11/2014	Permis de démolir02609314M0001	Les Evignols	G 156	—	—	autorisé	particulier
27/10/2014	Permis de construire02609314M0006	Le Rouergue	C 196, C 15	1 logement	7 309 m²	autorisé	particulier
16/09/2014	Permis de construire02609314M0003	Le Rouergue	C 196, C 15	1 logement, 150 m²	7 309 m²	annulé	particulier
06/09/2014	Permis de construire02609314M0002	Les Gresses	J 208	13 logements, 1 271 m²	8 178 m²	terminé	LOZAPROM
25/03/2014	Permis de construire02609313M0006	La Maison L Eruse	ZA 59	1 logement	87 159 m²	annulé	particulier
04/02/2014	Permis d'aménager02609313M0002	La Combe du Verger	F 311	—	—	terminé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/10/2013	Permis de construire02609313M0003	Imp des Peupliers	ZB 147	1 logement, 140 m²	2 734 m²	commencé	particulier
04/06/2013	Permis d'aménager02609313M0001	La Combe du Verger	F 311	—	—	autorisé	particulier
07/05/2013	Permis de construire02609313M0002	Chem des Guepiers	ZB 151	84 m²	3 380 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Clansayes, rue par rue