Permis de construire de Cleyzieu

13 autorisations d'urbanisme délivrées de Cleyzieu entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 11
Locaux non résidentiels: 2
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 4; sur les cinq dernières années

Les autorisations13

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/03/2026	Déclaration préalable00110726A0001	272 Montée du Village	0B 2133	1 logement, 75 m²	713 m²	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/06/2024	Permis de construire00110724A0001	549a Montee du Village	0B 2614, 0A 917, 0B 2581	1 logement	3 480 m²	commencé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/04/2023	Déclaration préalable00110723A0002	44 Montee du Chateau	B 2102	75 m²	700 m²	autorisé	SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
10/02/2023	Permis de construire00110722A0004	Lieu-Dit 'sur la Ville'	0A 907, 0A 906	1 logement, 98 m²	1 488 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/08/2022	Permis de construire00110722A0001	40 Rue du Carre d'Avard	0B 2018	1 logement, 97 m²	428 m²	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/09/2021	Permis de construire00110721A0003	10-20 Vy de la Cuillerette	0A 2019, 0A 2017, 0A 2014	2 logements, 21 m²	1 359 m²	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/08/2020	Permis de construire00110720A0001	Aux Contamines	0A 2015, 0A 2018	1 logement	1 188 m²	annulé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/04/2018	Permis de construire00110718A0004	46 Route de Souclin	0B 2565	1 logement, 146 m²	220 m²	autorisé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/06/2017	Permis de construire00110717A0002	Passa de la Meteillere	0B 2192, 0B 2623, 0B 2652	1 logement, 93 m²	413 m²	autorisé	particulier
16/02/2017	Permis de construire00110716A0003	Le Bourg	B 2133	2 logements, 64 m²	713 m²	autorisé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/10/2016	Permis de construire00110716A0002	Vc 1	B 2118	1 logement	100 m²	commencé	particulier
01/02/2016	Permis de construire00110715A0003	Aux Contamines	A 2020	49 m²	398 m²	autorisé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/02/2013	Permis de construire00110712A0002	Hameau de Villeneuve	B 2585	1 logement, 109 m²	3 351 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cleyzieu, rue par rue