Aller au contenu
Aucadastre

Passage Emile Bernard, Clichy

Numéros de la voie2
12
Parcelle
B 33
Contenance
1 142 m²
Zone d'urbanisme
UE6e6
Zone réservée aux équipements
Bâtiment
6 m

Identifiant 920240000B0033Feuille 000 B 01Échelle 1:1000Édition 5

Connaître le propriétaire

200 m
23 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
29,4 m
Pente du terrain
0,2 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 442 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 433 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UE6e6, zone réservée aux équipements, du PLUi Boucle Nord de Seine, en vigueur depuis le 30/06/2025.

Autorisé7

  • 35Cinéma
  • 41Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
  • 42Locaux techniques et industriels des administrations publiques
  • 43Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
  • 44Salles d'art et de spectacles
  • 45Équipements sportifs
  • 54Centre de congrès et d'exposition

Sous condition5

  • 21Logement
  • 31Artisanat et commerce de détail
  • 32Restauration
  • 46Autres équipements recevant du public
  • 47Lieux de culte

Interdit10

Voir les 10 destinations interdites
  • 10Exploitation agricole et forestière
  • 22Hébergement
  • 33Commerce de gros
  • 34Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
  • 36Hôtels
  • 37Autres hébergements touristiques
  • 51Industrie
  • 52Entrepôt
  • 53Bureau
  • 55Cuisine dédiée à la vente en ligne
Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations7

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Classement des voies bruyantes
  • DPU renforcé
  • Zone à risque d'exposition au plomb
  • DPU simple
  • Règlement local de publicité
  • ZAC Bas d'Asnières
  • Zone d'obligation de permis de démolir

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRi de la vallée de la Seine dans le département des Hauts-de-Seine

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/05/2016
Installations classées5 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués42 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m6

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Vincent Van GoghpublicULIS
  • Ecole élémentaire privée Iféa Emilie du Châteletprivé
  • Ecole maternelle publique Louis Pasteurpublic
  • Ecole maternelle publique Marin Fournierpublic
  • Ecole primaire publique Gustave Eiffelpublic
  • Ecole secondaire privée Iféa Emilie du Châteletprivé

Entreprises domiciliées à 200 m604

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines3

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.