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Aucadastre

Impasse de la Vernat, Cliousclat

Numéros de la voie4
Zone d'urbanisme
N
Zone naturelle

Feuille ZH 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

250 m
64 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
237,3 m
Pente du terrain
3,2 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
4 006 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 698 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 35° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone N, zone naturelle, du PLUi du Val de Drome, en vigueur depuis le 24/02/2026.

Autorisé0

Rien de listé

Sous condition3

  • 12Exploitation forestière
  • 21Logement
  • 42Locaux techniques et industriels des administrations publiques

Interdit20

Voir les 20 destinations interdites
  • 11Exploitation agricole
  • 22Hébergement
  • 31Artisanat et commerce de détail
  • 32Restauration
  • 33Commerce de gros
  • 34Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
  • 35Cinéma
  • 36Hôtels
  • 37Autres hébergements touristiques
  • 41Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
  • 43Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
  • 44Salles d'art et de spectacles
  • 45Équipements sportifs
  • 46Autres équipements recevant du public
  • 47Lieux de culte
  • 51Industrie
  • 52Entrepôt
  • 53Bureau
  • 54Centre de congrès et d'exposition
  • 55Cuisine dédiée à la vente en ligne
Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions2

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Zones humides
  • Ripisylve

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Poterie

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles6 arrêtésMouvement de Terrain, 20/10/2001

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.