Permis de construire de Cognières

16 autorisations d'urbanisme délivrées de Cognières entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 6
Locaux non résidentiels: 9
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations16

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/03/2026	Permis de construire0701592600001	4a Rue Principale	B 241, B 242, B 243	1 logement, 87,28 m²	—	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/03/2025	Permis de construire07015924C0001	3 A Rue Principale	ZH 19	510 m²	—	autorisé	GAEC DES PIERRES FLEURIES

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/08/2023	Permis de construire07015923C0002	1 Rte des Granges	B 670	32 m²	3 402 m²	autorisé	COMMUNE DE COGNIERES

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/01/2022	Permis de construire07015921C0004	2 Rue de la Charmotte	ZK 87	1 logement, 149 m²	1 158 m²	terminé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/09/2021	Permis de construire07015921C0003	Rue Principale	ZH 32, ZH 29, ZH 19	2 762 m²	—	terminé	GAEC DES PIERRES FLEURIES
23/02/2021	Permis de construire07015921C0001	3a Rue Principale	ZH 19	500 m²	134 597 m²	annulé	GAEC DES PIERRES FLEURIES

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/02/2020	Permis de construire07015919C0005	3a Rue Principale	ZH 19	384 m²	—	terminé	GAEC DES PIERRES FLEURIES
13/02/2020	Permis de démolir07015920C0001	4 Rue Principale	B 654	—	—	autorisé	particulier
30/01/2020	Permis de construire07015920C0001	18 Rue Principale	B 490	32 m²	16 800 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/06/2019	Permis de construire07015919C0001	5 Rue de la Charmotte	ZK 85	1 logement, 121 m²	847 m²	terminé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/11/2018	Permis de construire07015918C0002	Lot de la Charmotte	ZK 83	1 logement, 60 m²	830 m²	terminé	particulier
09/03/2018	Permis de construire07015918C0001	13 Rte des Granges	ZK 91, ZK 60	135 m²	—	commencé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/10/2017	Permis de construire07015917C0002	3 Rue Principale	ZH 32	580 m²	1 815 m²	terminé	EARL DES PIERRES FLEURIES
23/06/2017	Permis de construire07015917C0001	2a Rte des Granges	ZK 21	1 logement, 176 m²	2 662 m²	terminé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/05/2016	Permis de construire07015916C0001	11 Rue Principale	B0 44	240 m²	—	autorisé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/05/2014	Permis de construire07015914C0002	4 Rue de la Charmotte	ZK 86	1 logement, 146 m²	1 156 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cognières, rue par rue