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Aucadastre

Route de la Bascule, Cormoz

Numéros de la voie60
Parcelle
ZC 62
Contenance
1 166 m²
Bâtiment
3,3 m

Identifiant 01124000ZC0062Feuille 000 ZC 01Échelle 1:2000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
17 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
217 m
Pente du terrain
3 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 638 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 538 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/12/2020Permis de construire00112420D0009Route de la BasculeAA 1262 logements, 38 m²138 m²commencéparticulier
29/10/2020Permis de construire00112420D0008954 Route de la BasculeZE 101, ZE 301 logement, 308 m²19 466 m²terminéparticulier
24/10/2017Permis de construire00112417D0006Route de la BasculeZC 126, ZC 621 logement, 106 m²1 520 m²commencéparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 57 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 771 Route de la Bascule 01560 Cormoz96,4 m²AA
maison, 4 Route de la Bascule 01560 Cormoz206,2 m²CC
maison, 80 Route de la Bascule 01560 Cormoz106,5 m²1945FF
maison, 2668 Route de la Bascule 01560 Cormoz278,6 m²DD
appartement, 11 Route de la Bascule 01560 Cormoz80,8 m²CC
appartement, 23 Route de la Bascule 01560 Cormoz100,4 m²CC
appartement, 9 Route de la Bascule 01560 Cormoz78,5 m²CC
appartement, 21 Route de la Bascule 01560 Cormoz54,7 m²DD
maison, 53 Route de la Bascule 01560 Cormoz90 m²2007CC
maison, 2479 Route de la Bascule 01560 Cormoz101,6 m²GG
maison, 954 Route de la Bascule 01560 Cormoz424,3 m²2020AA
maison, 80 Route de la Bascule 01560 Cormoz98 m²1949DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles4 arrêtésSécheresse, 01/07/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m14

Les 4 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.