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Aucadastre

Belvezet, Cornillon-Confoux

Numéros de la voie3
Parcelle
A 773
Contenance
9 437 m²
Zone d'urbanisme
1AUam
URBANISATION FUTURE, BELVEZET

Identifiant 130290000A0773Feuille 000 A 01Échelle 1:2500Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
37 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
95,7 m
Pente du terrain
2,5 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
4 656 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 968 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone 1AUam, urbanisation future, belvezet, du PLU Cornillon-Confoux, en vigueur depuis le 26/06/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPR séisme et mouvement de terrain de Cornillon-Confoux

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
30/04/2019Permis de construire01302918E0016BelvezetA 846, A 8491 logement, 153 m²commencéparticulier
16/12/2016Permis de construire01302916E0026BelvezetA 10621 logement, 95 m²commencéparticulier
10/10/2016Permis de construire01302916E0020BelvezetA 841, A 867, A 8691 logement, 90 m²3 052 m²commencéparticulier
28/09/2016Permis de construire01302916E0018BelvezetA 10711 logement, 100 m²commencéparticulier
09/06/2016Permis de construire01302916E0005BelvezetA 10551 logement, 113 m²commencéparticulier
02/05/2016Permis de construire01302915E0019BelvezetA 10671 logement, 168 m²1 037 m²terminéparticulier
12/01/2016Permis de construire01302915E0015BelvezetA 9881 logement, 145 m²3 586 m²commencéparticulier

7 autorisations rattachées à cette voie sur les 158 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, Belvezet 13250 Cornillon-Confoux120 m²EE
appartement, Belvezet 13250 Cornillon-Confoux39 m²EB
appartement, Belvezet 13250 Cornillon-Confoux36 m²EB
appartement, Belvezet 13250 Cornillon-Confoux64 m²EE

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles3 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.