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Aucadastre

Permis de construire de Cornillon-sur-l'Oule

9 autorisations d'urbanisme délivrées de Cornillon-sur-l'Oule entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
5
Locaux non résidentiels
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
2
sur les cinq dernières années

Les autorisations9

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/11/2025Permis de construire0261052500003Rue de la Provencale0A 1322 logements322 m²autoriséCOMMUNE DE CORNILLON-SUR-L OULE
08/11/2025Permis de construire0261052500003Rue de la Provencale0A 132322 m²autoriséCOMMUNE DE CORNILLON-SUR-L OULE
20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/03/2024Permis de construire02610523N0004Departementale D610A 914, 0A 342, 0A 34844 m²18 496 m²autoriséSYNDICAT MIXTE DU PAS DES ONDES
20221 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
07/02/2022Permis de construire02610521N0001Departementale D 610A 91523 m²4 060 m²autoriséparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/09/2019Permis de construire02610519N0002Grand Chemin0A 1100, 0A 1070, 0A 10714 logements, 332 m²5 470 m²autoriséparticulier
20151 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/02/2015Permis de construire02610515N0001Le VillageA 1313 logements532 m²commencéSCI SARDAM
20133 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
25/02/2013Permis de construire02610512N0003VlgeA 10271 logement, 85 m²1 577 m²commencéparticulier
10/01/2013Déclaration préalable02610512N0004Pre ChorierA 907, A 465, A 46419 m²48 724 m²autoriséparticulier
03/01/2013Permis de construire02610512N0001Quartier ChaneronA 10503 logements, 412 m²3 650 m²autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cornillon-sur-l'Oule, rue par rue