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Aucadastre

Chemin des Ormes, Cournonsec

Numéros de la voie16
Parcelle
AR 137
Contenance
496 m²
Zone d'urbanisme
UC 4-5
Tissu urbain à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine hétérogène
Bâtiment
4,5 m
1 étage

Identifiant 34087000AR0137Feuille 000 D 01Échelle 1:2500Édition 6

Connaître le propriétaire

200 m
40 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
50,6 m
Pente du terrain
2,8 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 569 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 919 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC 4-5, tissu urbain à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine hétérogène, du PLUi Montpellier Mediterranee Metropole, en vigueur depuis le 16/07/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions5

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Espace perméable
  • Aspect extérieur
  • SMS
  • Hauteur maximale
  • Emprise bâtie

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • DPUS COURNONSEC
  • AC
  • Glissement de terrain

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Coulazou

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/05/2019Permis de construire03408719M0009Chemi des OrmesAR 1273 logements, 597 m²1 908 m²autoriséparticulier
13/05/2019Permis d'aménager03408719M0001Chemi des OrmesAR 125, AR 126, AR 1301 854 m²autoriséparticulier
14/06/2017Permis de construire03408717M0007Chemi des OrmesD 9322 logements, 432 m²5 893 m²autoriséparticulier
22/07/2014Permis de construire03408714M0010Chemi des OrmesD 9321 logement, 53 m²5 893 m²commencéparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 259 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
02/09/202417 Che des OrmesMaison, Dépendance153 m²280 000 €
15/12/202327 Che des OrmesDépendance, Maison104 m²397 992,38 €3 827 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, Chemin des Ormes 34660 Cournonsec89,5 m²CA
maison, 17 Chemin des Ormes 34660 Cournonsec89,9 m²CA
maison, 13 Chemin des Ormes 34660 Cournonsec55 m²2014CA
maison, Chemin des Ormes 34660 Cournonsec92 m²CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles5 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 06/09/1999

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.