Rue des Dames, Cousance
- Parcelle
- B 242
- Contenance
- 342 m²
- Zone d'urbanisme
- UA
- Habitat ancien, caractérisé par une structure plutôt traditionnelle
- Bâtiment
- 1,4 m
Identifiant 391730000B0242Feuille 000 B 01Échelle 1:1250Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 247,1 m
- Pente du terrain
- 8,9 %
- vers le nord-ouest
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 592 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 516 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UA, habitat ancien, caractérisé par une structure plutôt traditionnelle, du PLU Cousance, en vigueur depuis le 08/04/2022.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 04/05/2018 | Permis de construire03917318P0002 | 10 Rue des Dames | B 243 | 1 logement, 112 m² | 807 m² | autorisé | particulier |
1 autorisation rattachée à cette voie sur les 69 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 23/09/2024 | 22 Rue des Dames | Maison | 75 m² | 75 000 € | 1 000 € |
| 17/11/2021 | 8 Rue des Dames | Maison | 60 m² | 91 000 € | 1 517 € |
| 17/06/2021 | 10 Rue des Dames | Dépendance, Maison | 120 m² | 135 000 € | 1 125 € |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| appartement, 7 Rue des Dames 39190 Cousance | 34,5 m² | 1900 | E | C |
| appartement, 2 Rue des Dames 39190 Cousance | 61,8 m² | — | D | D |
| appartement, 2 Rue des Dames 39190 Cousance | 19,6 m² | — | C | A |
| appartement, 2 Rue des Dames 39190 Cousance | 40,5 m² | — | E | B |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m1
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Ecole primairepublicULIS
Entreprises domiciliées à 200 m185
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- LA POSTEtransport
- CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTEfinance et assurance
- DEPARTEMENT DU JURAadministration publique
- CC PORTE DU JURAadministration publique
- COMMUNE DE COUSANCEadministration publique
- OPTIQUE CHANTRANScommerce
Voies voisines2
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.