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Aucadastre

Chemin de la Ruol, Cuers

Numéros de la voie21
Parcelle
AO 249
Contenance
2 112 m²
Zone d'urbanisme
N

Identifiant 83049000AO0249Feuille 000 C 07Échelle 1:2000Édition 12

Connaître le propriétaire

100 m
30 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
123,6 m
Pente du terrain
4,5 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
4 639 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 966 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone N du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/02/2026Permis de construire08304925000364b Chemin de la RuolAO 2431 logement, 83 m²503 m²commencéparticulier
31/01/2023Permis de construire08304922C00594 Chemin de la RuolAO 2421 logement, 82 m²503 m²terminéparticulier
27/10/2020Permis de construire08304920C00214 Chemin de la RuolAO 2281 logement, 148 m²847 m²terminéparticulier
05/03/2020Permis d'aménager08304919C0004Chemin de la RuolC 10804 850 m²terminéparticulier
27/08/2019Permis de construire08304919C00244e Chemin de la RuolAO 131, AO 2301 logement, 109 m²625 m²terminéparticulier
23/08/2019Permis de construire08304919C00234 Chemin la RuolAO 1311 logement, 94 m²625 m²terminéparticulier
02/08/2019Permis de construire08304919C00294 Chemin de la RuolAO 131, AO 131P1 logement, 89 m²625 m²terminéparticulier
17/01/2019Permis de construire08304918C00724 Chemin de la RuolAO 130, AO 2201 logement, 125 m²700 m²terminéparticulier
Afficher les 3 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/11/2018Permis de construire08304918C0043434 Chemin de la RuolAO 18345 m²1 536 m²terminéparticulier
12/08/2018Permis de construire08304918C00674 Chemin de la RuolAO 2121 logement, 112 m²2 240 m²terminéparticulier
20/02/2018Permis de construire08304917C01134 Chemin de la RuolAO 1301 logement, 117 m²700 m²terminéparticulier

11 autorisations rattachées à cette voie sur les 847 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
26/08/20244 Che de la RuolDépendance, Maison89 m²460 000 €5 169 €
31/07/20234 Che de la RuolVente128 m² de terrain360 €
12/07/2023100 Che de la RuolMaison224 m²669 100 €
20/03/2023362 Che de la RuolMaison174 m²398 120 €
28/02/20229100 Che de la RuolLocal industriel. commercial ou assimilé1 087 m²1 €0 €
06/08/2021110 Che de la RuolAppartement56 m²55 000 €982 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 230 Chemin de la Ruol 83390 Cuers183,1 m²1976BA
maison, 4 Chemin de la Ruol 83390 Cuers89,5 m²2020AA
maison, Chemin de la Ruol 83390 Cuers119,6 m²AA
maison, 362 Chemin de la Ruol 83390 Cuers82,6 m²1978CB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire bilinguepublic

Entreprises domiciliées à 200 m49

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.