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Aucadastre

Impasse Claude Debussy, Cuers

Numéros de la voie10
Parcelle la plus proche
AW 29
l'adresse est placée sur la voie, à 13 m de cette parcelle
Contenance
564 m²
Zone d'urbanisme
UBls
Bâtiment
5,3 m
2 étages

Identifiant 83049000AW0029Feuille 000 I 01Échelle 1:1000Édition 12

Connaître le propriétaire

100 m
54 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
141 m
Pente du terrain
13 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
4 565 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 933 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UBls du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Périmètre de mixité sociale UBls

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre droit de préemption urbain simple
  • Périmètre droit de préemption urbain renforcé

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
30/09/2025Permis de construire083049250002112 Bi Impasse Claude DebussyAW 1532 logements, 202 m²550 m²commencéparticulier
30/09/2025Permis de construire083049250002510 Impasse Claude DebussyAW 1541 logement, 120 m²550 m²commencéparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 847 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
09/12/202515 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement67 m²174 900 €
18/09/202515 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement67 m²163 000 €
17/09/202515 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement42 m²107 000 €
11/09/202515 Imp Claude DebussyAppartement, Dépendance42 m²140 800 €
22/05/202512 Imp Claude DebussyMaison, Dépendance432 m²280 000 €
09/04/202515 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement67 m²165 000 €
18/01/202415 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement64 m²116 000 €
13/03/202315 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement54 m²162 000 €
Afficher les 5 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
06/03/202315 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement67 m²159 000 €2 373 €
03/05/202215 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement51 m²163 000 €
08/07/202115 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement53 m²144 000 €
08/06/202115 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement53 m²129 790 €
03/05/202115 Imp Claude DebussyDépendance, Appartement42 m²134 500 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, Impasse Claude Debussy 83390 Cuers42,6 m²DC
appartement, Impasse Claude Debussy 83390 Cuers41,9 m²1960EE
immeuble, 15 Impasse Claude Debussy 83390 Cuers1948DD
immeuble, 15 Impasse Claude Debussy 83390 Cuers1948DD
appartement, Impasse Claude Debussy 83390 Cuers71,3 m²CC
appartement, 15 Impasse Claude Debussy 83390 Cuers56,2 m²1965DD
appartement, 15 Impasse Claude Debussy 83390 Cuers44,3 m²1965CA
appartement, 15 Impasse Claude Debussy 83390 Cuers53,1 m²1960DC
maison, 11 Impasse Claude Debussy 83390 Cuers119,4 m²1970CB
appartement, Impasse Claude Debussy 83390 Cuers69,8 m²EE
appartement, Impasse Claude Debussy 83390 Cuers54,3 m²1968DD
appartement, Impasse Claude Debussy 83390 Cuers43,4 m²CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Sainte-Martheprivé
  • Ecole primaire privée Sainte Martheprivé
  • Lycée professionnel Sainte-Martheprivé

Entreprises domiciliées à 200 m178

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.