Aller au contenu
Aucadastre

Impasse Michel Droin, Cuers

Numéros de la voie15
Parcelle
AL 374
Contenance
901 m²
Zone d'urbanisme
UCa
Bâtiment
3,3 m

Identifiant 83049000AL0374Feuille 000 C 05Échelle 1:2000Édition 12

Connaître le propriétaire

100 m
51 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
159,8 m
Pente du terrain
24,6 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
4 651 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 971 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCa du PLU Cuers, en vigueur depuis le 27/04/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Secteur de risque géologique

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/08/2025Permis de construire083049250002671 Impasse Michel DroinAL 3841 logement, 137 m²495 m²autoriséparticulier
29/07/2024Permis de construire08304924C0031117 Impasse Michel DroinAL 1891 logement, 127 m²485 m²commencéparticulier
26/09/2022Permis de construire08304922C0026155 Impasse Michel DroinAL 3791 logement, 100 m²832 m²commencéparticulier
23/03/2022Permis de construire08304921C0078181 Impasse Michel DroinAL 1861 logement, 96 m²708 m²commencéparticulier
11/02/2022Permis de construire08304921C0069188 Impasse Michel DroinAL 1841 logement, 91 m²983 m²commencéparticulier
11/02/2022Permis de construire08304921C0071187 Impasse Michel DroinAL 1851 logement, 99 m²922 m²commencéparticulier
16/12/2021Permis de construire08304921C005847 Impasse Michel DroinAL 1781 logement, 129 m²452 m²commencéparticulier
27/10/2021Permis de construire08304921C004475 Impasse Michel DroinAL 1771 logement, 107 m²539 m²terminéparticulier
Afficher les 3 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/09/2021Permis de construire08304921C004524 Impasse Michel DroinAL 1801 logement, 99 m²1 250 m²autoriséparticulier
26/08/2021Permis de construire08304921C0038114 Impasse Michel DroinAL 1821 logement, 99 m²1 080 m²terminéparticulier
26/08/2021Permis de construire08304921C0041108 Impasse Michel DroinAL 1811 logement, 100 m²885 m²terminéparticulier

11 autorisations rattachées à cette voie sur les 847 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
19/11/202571 Imp Michel DroinVente495 m² de terrain165 000 €
25/11/2024129 Imp Michel DroinVente485 m² de terrain214 000 €
06/08/2024188 Imp Michel DroinMaison130 m²463 610 €3 566 €
21/12/2023108 Imp Michel DroinMaison100 m²500 000 €5 000 €
21/12/2023Imp Michel DroinVente34 m² de terrain1 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 188 Impasse Michel Droin 83390 Cuers100 m²2023AA
maison, 108 Impasse Michel Droin 83390 Cuers98 m²2022AA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 26/10/2012

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire Jean Moulinpublic
  • Ecole maternelle Jean Moulinpublic

Entreprises domiciliées à 200 m99

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.