Permis de construire de Cult

18 autorisations d'urbanisme délivrées de Cult entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 11
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 3
Logements autorisés: 1; sur les cinq dernières années

Les autorisations18

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/12/2025	Permis de construire0701932500004	Rue du Centre	B 170, B 617	1 logement, 143 m²	1 136 m²	autorisé	particulier
02/12/2025	Permis de construire0701932500005	14 Rue Plasniere	B 803, B 806, B 734	520 m²	4 519 m²	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/12/2023	Permis de construire0701932300002	Rue des Plasnieres	ZL 102	176 m²	707 m²	autorisé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/02/2021	Permis de démolir0701932000001	1 B Rte de Bay	B 238	—	465 m²	autorisé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/10/2020	Permis de démolir0701932000002	3b Rue du Centre	OB 726	—	986 m²	terminé	COMMUNE DE CULT
11/09/2020	Permis de construire0701932000002	10 Route de Bay	ZM 63	1 logement, 153 m²	1 233 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/06/2019	Permis de construire0701931900001	1 Route D Avrigney	B 777, B 782, B 746	—	625 m²	commencé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/12/2018	Permis d'aménager0701931800001	Rd227 Route de Bay	ZM 55	—	8 578 m²	commencé	particulier
09/03/2018	Permis de construire0701931800001	1 Route d'Hugier	B 209, B 210	1 logement	1 724 m²	commencé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/02/2017	Permis de construire07019316O0005	Rue de Plasniere	ZL 108	1 logement, 129 m²	3 399 m²	commencé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/09/2016	Permis de démolir07019316O0001	3t Rue du Centre	B 728	—	—	autorisé	particulier
16/04/2016	Permis de construire07019316O0001	4 Rue du Clos	B 279	1 logement, 102 m²	1 708 m²	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/08/2015	Permis de construire07019315O0002	Rue Plasniere	ZL 112	1 logement, 210 m²	1 800 m²	commencé	particulier

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/08/2014	Permis de construire07019314O0003	Rte D Avrigney	ZM 58	1 logement, 98 m²	900 m²	terminé	particulier
22/07/2014	Permis de construire07019314O0002	Rte D Hugier	ZM 47P, B 208	1 logement, 163 m²	3 300 m²	terminé	particulier
01/07/2014	Permis de construire07019314O0001	Rte D Avrigney	ZM 57	1 logement, 101 m²	—	commencé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/09/2013	Permis de construire07019313O0002	Grande Ruezl	B 242, ZL 92	1 logement, 117 m²	—	terminé	particulier
24/02/2013	Permis de construire07019312O0004	Rue Plasniere	ZL 46	1 logement, 100 m²	2 210 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cult, rue par rue