Permis de construire de Cussy-les-Forges

24 autorisations d'urbanisme délivrées de Cussy-les-Forges entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 11
Locaux non résidentiels: 12
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations24

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/06/2024	Permis de démolir08913424U0001	17 Grande Rue	C 305	—	—	autorisé	COMMUNE DE MONTREAL

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/07/2023	Déclaration préalable0891342300007	12 Rue de la Tuilerie	AB 220, AB 221, AB 223	16 m²	—	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/12/2022	Permis de construire0891342200002	Rue Neuve	AB 513	2 logements, 220 m²	1 504 m²	autorisé	LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/12/2020	Permis de construire08913420U0001	12 Rue de la Tuilerie	AB 436, AB 223, AB 221	28 m²	1 866 m²	autorisé	particulier
17/07/2020	Déclaration préalable08913420U0007	Rue de la Massotte	A 118	13 m²	2 407 m²	autorisé	YCONIK

20195 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/12/2019	Permis de construire08913419U0002	25 Rue Grande Rue	AB 16	1 logement, 144 m²	684 m²	commencé	particulier
01/10/2019	Permis de construire08913419U0001	1 Rue de la Cure	AB 526, AB 311	1 logement, 135 m²	1 003 m²	commencé	particulier
15/02/2019	Permis de construire08913418U0006	12 Rue de la Tuilerie	AB 220, AB 221, AB 223	74 m²	1 866 m²	terminé	particulier
16/01/2019	Permis de construire08913418U0007	6 Rue du Chateau	C 281, C 280, C 279	1 logement	2 517 m²	commencé	particulier
06/01/2019	Permis de construire08913418U0005	Chem de la Croix Blanche	E 400, E 398	125 m²	1 819 m²	terminé	SCI CROIX BLANCHE

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2018	Permis de construire08913418U0008	Rue des Ouches Dais	A 241	1 logement, 112 m²	9 850 m²	commencé	particulier
13/07/2018	Permis de construire08913418U0003	Rte du Morvan	AB 462	1 logement, 116 m²	893 m²	annulé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/11/2017	Déclaration préalable08913417U0005	9 Rue de la Cure	AB 148	1 logement	60 m²	autorisé	particulier

20165 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/08/2016	Déclaration préalable08913416U0009	Rue de la Poste	AB 298	5 m²	—	autorisé	SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'YONNE
06/04/2016	Permis de construire08913416U0001	Presles	C 30, C 30	325 m²	—	terminé	particulier
11/03/2016	Permis de construire08913416U0002	21 Rue de la Poste	AB 51, AB 51, AB 45	17 m²	4 240 m²	terminé	particulier
10/02/2016	Permis de construire08913415U0004	Rue des Ouches Dais	A 255, A 250	1 logement, 159 m²	1 462 m²	commencé	particulier
15/01/2016	Permis de construire08913415U0003	Le Moulin de la Rochette	C 144	187 m²	1 840 m²	terminé	particulier

20142 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/12/2014	Permis de construire08913414U0003	4 Rte du Morvan	OE 369	504 m²	261 529 m²	autorisé	particulier
27/11/2014	Permis de construire08913414U0002	5 Rue Neuve	AB 433, AB 140	23 m²	—	terminé	CC AVALLON, VEZELAY, MORVAN

20134 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2013	Déclaration préalable08913413U0018	3 Cr	C 659	15 m²	3 740 m²	autorisé	particulier
06/11/2013	Permis de construire08913413U0003	Rue de la Tuilerie	AB 478	1 logement, 92 m²	1 212 m²	commencé	particulier
28/01/2013	Permis de construire08913412U0009	Rue de la Poste	AB 221, AB 223	1 logement, 86 m²	1 m²	terminé	particulier
22/01/2013	Permis de construire08913412U0010	Rue de la Massotte	AB 490, AB 489, AB 488	4 logements, 412 m²	6 403 m²	terminé	LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cussy-les-Forges, rue par rue