Permis de construire de Cuvier

26 autorisations d'urbanisme délivrées de Cuvier entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 14
Locaux non résidentiels: 11
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 6; sur les cinq dernières années

Les autorisations26

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20254 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/11/2025	Permis de construire0391872500004	8 Rue de Bief du Fourg	ZD 251	1 logement, 210 m²	1 064 m²	autorisé	particulier
17/11/2025	Permis de construire0391872500003	La Ronde	ZD 250	1 logement, 122 m²	882 m²	commencé	particulier
15/07/2025	Permis de construire0391872500001	16 Grande Rue	AH 35, AH 37, AH 38	4 logements	1 394 m²	commencé	particulier
27/02/2025	Permis de construire03918724C0003	Derriere l'Eglise	ZA 181, ZA 183	240 m²	57 744 m²	commencé	GAEC DES PERCE NEIGE

20234 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/12/2023	Permis de construire03918723C0003	2 Grande Rue	AH 128, AH 136, AH 70	—	5 305 m²	autorisé	particulier
20/10/2023	Permis de construire03918723C0004	4 Rue de Salins	AH 186, AH 90, AH 95	107 m²	590 m²	commencé	SCI BESSON DE LA COMBE
31/01/2023	Permis de construire03918722C0005	Lieu-Dit Combe l'Hautier	ZD 212	1 140 m²	10 024 m²	commencé	particulier
24/01/2023	Permis de construire03918722C0004	A la Dole	AE 124, ZC 6	2 150 m²	670 910 m²	terminé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/10/2022	Permis de construire03918722C0001	Rue de l'Ecole	AH 99	—	988 m²	terminé	COMMUNE DE CUVIER

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/04/2021	Permis de construire03918721C0002	La Fontenette	ZA 196	105 m²	16 800 m²	autorisé	GAEC DES PERCE NEIGE

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/07/2020	Permis de construire03918720C0004	Au Chatelet	ZD 3, ZD 4, ZD 5	916 m²	7 820 m²	annulé	particulier
15/06/2020	Permis de construire03918720C0003	7 Rue des Gentianes Bleues	ZD 238	1 logement, 123 m²	1 086 m²	commencé	particulier
09/03/2020	Permis de construire03918720C0001	La Fontenette	ZA 44	1 logement, 201 m²	1 910 m²	terminé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/12/2019	Permis de construire03918719C0003	A Plaissard	ZD 239	1 logement, 149 m²	1 498 m²	terminé	particulier
19/11/2019	Permis de construire03918719C0002	Aux Pres des Mieges	ZA 181, ZA 183	380 m²	57 744 m²	commencé	GAEC DES PERCE NEIGE
11/04/2019	Déclaration préalable03918719C0003	5063 au Girardet	AB 247	12 m²	471 m²	terminé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/02/2018	Permis de construire03918718C0001	A Plaissard	ZD 236	1 logement, 145 m²	1 072 m²	autorisé	particulier

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/11/2017	Déclaration préalable03918717C0006	3 B Rue de la Fontenette	ZA 145	1 logement	922 m²	autorisé	particulier
25/09/2017	Permis de construire03918717C0005	A Plaissard	ZD 208	1 logement, 148 m²	96 650 m²	commencé	particulier
11/01/2017	Permis de construire03918717C0006	—	ZD 237	1 logement, 104 m²	1 071 m²	autorisé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/09/2016	Permis d'aménager03918716J0001	Chem des Crets	ZD 208, ZD 180	—	—	terminé	COMMUNE DE CUVIER

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/09/2014	Permis de construire03918714B0004	Rue de Bief-du-Fourg	ZD 209	1 logement, 158 m²	945 m²	commencé	particulier
15/09/2014	Permis de construire03918714B0002	12 Rue de la Mairie	ZB 169, ZB 44, ZB 40	1 200 m²	17 130 m²	autorisé	FORESTABATTAGE
24/02/2014	Permis de construire03918714B0001	La Ronde	ZD 204	1 logement, 95 m²	846 m²	terminé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/05/2013	Permis de construire03918712B0009	218 Lot la Ronde	ZD 218	1 logement, 122 m²	—	terminé	particulier
14/01/2013	Permis de construire03918712B0008	Lot la Ronde - Lot 4	ZD 204	1 logement, 161 m²	924 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Cuvier, rue par rue