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Aucadastre

Route de Rivolet, Denicé

Numéros de la voie91
Parcelle la plus proche
C 1105
l'adresse est placée sur la voie, à 4 m du bord de cette parcelle
Contenance
3 955 m²
Zone d'urbanisme
A
Zone agricole

Identifiant 690740000C1105Feuille 000 C 02Échelle 1:2500Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
9 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
276,2 m
Pente du terrain
4,6 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 740 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 579 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, zone agricole, du PLUi Villefranche Beaujolais Saone, en vigueur depuis le 24/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Secteur inconstructible sauf exceptions

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRNi Morgon Nizerand

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
20/08/2025Permis de construire069074250000534 Route de RivoletC 1541250 m²8 065 m²autoriséSCI VETRAZ MONTHOUX 2011
21/01/2025Permis de construire06907424000072007 Route de RivoletC 15482 logements982 m²autoriséparticulier
04/01/2024Permis de construire06907423000091072 Route de RivoletC 15221 logement, 140 m²1 426 m²commencéparticulier
24/11/2022Permis de construire0690742200013612 Route de RivoletC 8421 logement, 61 m²2 122 m²commencéparticulier
10/10/2022Permis de construire06907422000091072 Route de RivoletC 8611 logement, 268 m²commencéparticulier
12/06/2021Permis de construire069074210000230 Route de RivoletC 1450, C 1451, C 14531 logement, 149 m²terminéparticulier
05/01/2021Permis de construire069074200001072 Route de RivoletC 236, C 2371 logement, 139 m²terminéparticulier
03/06/2014Permis de construire06907414F00052235 Rte de RivoletC 1210, C 3534 852 m²commencéparticulier

8 autorisations rattachées à cette voie sur les 92 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
08/12/20251074 Rte de RivoletDépendance4 278 m² de terrain160 000 €
01/12/202580 Rte de RivoletMaison65 m²247 750 €3 812 €
19/03/2024398 Rte de RivoletMaison75 m²116 500 €1 553 €
08/12/20212634 Rte de RivoletDépendance, Appartement85 m²218 050 €
02/09/20211340 Rte de RivoletMaison, Dépendance130 m²438 014 €3 369 €
05/08/20212634 Rte de RivoletLocal industriel. commercial ou assimilé39 m²55 000 €1 410 €
28/05/20212631 Rte de RivoletDépendance, Appartement71 m²149 000 €
19/03/20212631 Rte de RivoletDépendance, Appartement86 m²232 150 €2 699 €
Afficher la vente plus ancienne
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
03/02/20212631 Rte de RivoletDépendance, Appartement85 m²213 400 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 2151 Route de Rivolet 69640 Denicé72 m²EC
maison, 2721 Route de Rivolet 69640 Denicé109,8 m²GG
maison, 72 Route de Rivolet 69640 Denicé147 m²BA
maison, 80 Route de Rivolet 69640 Denicé64,1 m²1975CA
maison, 2758 Route de Rivolet 69640 Denicé114 m²DB
maison, 2758 Route de Rivolet 69640 Denicé114 m²DB
maison, 2151 Route de Rivolet 69640 Denicé72 m²EC
maison, 2897 Route de Rivolet 69640 Denicé243 m²FF
maison, 2972 Route de Rivolet 69640 Denicé107,5 m²1968GG
maison, 3023 Route de Rivolet 69640 Denicé120,3 m²1945DB
maison, 398 Route de Rivolet 69640 Denicé77,1 m²1945EB
maison, 2227 Route de Rivolet 69640 Denicé93,1 m²DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles16 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.